Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 593 résultats (4ms)

1783.

5E641/336 , 1783  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.

1698.

5E641/900 , 1698  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes des octrois. (Dont celui des pavés et fontaines).

s.d.

5E641/503 , s.d.  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Autres impôts royaux > Rôles du produit ( ou des affranchissements ) des maisons.

1745.

5E641/334 , 1745  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.

1718.

5E641/320 , 1718  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.

1570, fait état d'actes de 1578-1588.

5E641/983 , 1570-1588  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. ( série DD) > Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes et cens > Manuel et répertoire des cens et rentes > Etats/Livres/Manuels des cens et rentes dus à la ville de Salins.

1701.

5E641/310 , 1701  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.