Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 586 résultats (4ms)

1732.

5E641/380 , 1732  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de perception de la capitation. > Etats au net.

Rôles des cotisants. Rôles des quatre paroisses : 19 janvier, janvier - avril, 12 mars 1629. Paroisse Saint-Anatoile : 20 mars 1629. Paroisse Saint-Anatoile/Saint-Jean : janvier 1628. Paroisse Notre-Dame : 15 janvier, 3 mars 1629. Paroisse Saint-Maurice : 15 janvier, 5 mars, 20 mars 1629. Paroisse Saint-Jean ; février, mai 1629.

5E641/1196 , 1629  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Assistance > Pauvres (chambre des pauvres) > Rôles et comptes de cotisations

26 mai 1461 - décembre 1463.

5E641/551 , 1461-1463  

Ce compte a pour recette unique la taxe sur les blés "cassettes des blés" vendus au Bourg-Dessous de Salins alors que les dépenses traitent majoritairement des ouvrages de fortification et des fontaines.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes généraux. > Bourg-Dessous.

1650.

5E641/853 , 1650  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi de 2000 fr. (sel). (Pour ouvrages et réparations).