Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 593 résultats (2ms)

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

2286W112 , 1986-2000  
Contexte :
2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.
INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT > Publicité réglementée.

10 février 1434. "C'est le compte que Pierre Hélié, commis a recevoir les deniers du gest fait sur les habitants du Bourg-Dessus de Salins du mois de juillet 1431 tant pour faire le payement de 500 francs que lors furent accordez prester par lesdiz habitants à mon tres redoubte seigneur monseigneur le duc et conte de bourgogne pour le fait de sa guerre comme pour autres affaires dudit bourg".

5E641/1007 , 1434  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV > Généralités faits de guerre > Comptes spécifiques à un état de guerre > Comptes du Bourg-Dessus.

10 janvier - 1er avril 1766.

5E641/1060 , 1766  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté > Passage - logement des troupes - rançon > Logements des troupes > Visites générales/rôles des habitants sujets au logement des gens de guerre.

10 janvier 1766 (double).

5E641/1061 , 1766  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté > Passage - logement des troupes - rançon > Logements des troupes > Visites générales/rôles des habitants sujets au logement des gens de guerre.

12 juin 1788.

5E641/1064 , 1788  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté > Passage - logement des troupes - rançon > Logements des troupes > Visites générales/rôles des habitants sujets au logement des gens de guerre.