Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 557 résultats (18ms)

1789.

5E641/472 , 1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Minutes.

1658.

5E641/859 , 1658  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi de 2000 fr. (sel). (Pour ouvrages et réparations).

1662.

5E641/11 , 1662  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».