Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 585 résultats (5ms)

1647.

5E641/850 , 1647  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi de 2000 fr. (sel). (Pour ouvrages et réparations).

2 janvier - 30 décembre 1779.

5E641/255 , 1779  

Dans les registres 5 E 641/251*-256*, la présentation des relevés de décisions s'effectue en une seule colonne au lieu de deux colonnes pour le reste de la série.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Délibérations municipales Assemblées générales des habitants > Relevés de décisions en séance > Etats au net.

Rôle sur les forains de Bleigny.

5E641/1067 , 1731  

Les documents relatifs à la cotte foraine sont destinés en priorité à subvenir aux frais de logement de l'Etat Major et des officiers en garnison dans la ville. Il faut aussi signaler des rôles identiques sans affectations précises dans la série BB, 5 E 641/284-285.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté > Passage - logement des troupes - rançon > Logements des troupes

4 avril 1452 - fin mars 1552 Livre des marchés du Bourg-Dessous pour l'entretien ou construction des bâtiments, édifices communaux (murailles-moulins-fours-fontaines-pavements), amodiations des bois communaux, marchés des gabelles (1 Mi 1446-1447).

5E641/975 , 1452-1552  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. ( série DD) > Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes et cens > Acensements, amodiations et registres des marchés > Livres des amodiations et des marchés.