Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 557 résultats (29ms)

Salins

3Pplan6791/15 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Salins

Salins

3Pplan6791/29 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Salins

Salins

3Pplan6791/13 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Salins

Salins

3Pplan6791/8 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Salins

1786.

5E641/470 , 1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Minutes.

1695.

5E641/896 , 1695  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes des octrois. (Dont celui des pavés et fontaines).

1662.

5E641/11 , 1662  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1649.

5E641/852 , 1649  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi de 2000 fr. (sel). (Pour ouvrages et réparations).

1773.

5E641/498 , 1773  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Autres impôts royaux > Rôles de remboursement des offices liquidés du Parlement de Franche-Comté, de la Chambre des comptes, de la Cour des Aides, Domaines et Finance de Dole.