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Rôle de taille de la communauté de Bracon. "Copie du répartement de la cotte royale de la communauté de Bracon et dépendances pour l'année 1748 pour servir d'instruction à la ville".

5E641/304 , 1748  

 Dans ce cahier figure une supplique adressée aux magistrats de la ville justifiant la copie du rôle faite à la ville de Salins.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Impositions ordinaires (taille) et extraordinaires

1711.

5E641/377 , 1711  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de perception de la capitation. > Etats au net.

1666.

5E641/12 , 1666  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

Minutes

5E641/286 , vendredi 20 avril 1770  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Habitants Nouveaux habitants Manantage > Manantage > Dépouillements des rôles de manantage de 1758 à 1769.

1688.

5E641/885 , 1688  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).