Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 593 résultats (4ms)

1698.

5E641/900 , 1698  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes des octrois. (Dont celui des pavés et fontaines).

1718.

5E641/320 , 1718  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.

30 décembre 1758 - 1er avril 1761, 10 avril 1761 - 10 avril 1762, 11 avril 1762 - 7 avril 1763, 8 avril 1763 - 7 avril 1764, 8 avril 1764 - 11 janvier 1765, 11 janvier 1765 - 31 janvier 1767, 31 janvier 1767 - 3 mars 1769, 3 mars 1769 - 23 juin 1775, 3 mars 1769 - 23 juin 1775 (double), 23 juin 1775 - 28 novembre 1780, 28 novembre 1780 - 7 juin 1784, 7 juin 1784 - 20 octobre 1788.

5E641/1187 , 1758-1788  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Cultes > Fabrique de Notre-Dame Libératrice > Comptes.

1781.

5E641/302 , 1781  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Impositions ordinaires (taille) et extraordinaires > Rôles des impositions ordinaires et extraordinaires (minutes).
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1 média

Salins, section D, Belain, feuille 2.

3Pplan5586 , 1831  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Salins-les-Bains > Plans parcellaires napoléoniens
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202 médias

Etat de sections.

3P3604 , 1832  

Salins-les-Bains

Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Salins-les-Bains > Etats de sections et matrices

1681.

5E641/875 , 1681  
Contexte :
Archives communales déposées de Salins
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).