Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 544 résultats (281ms)

1725.

5E641/326 , 1725  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.

1er juillet 1507 - 31 juin 1515.

5E641/594 , 1507-1515  

En tête de ce compte figure les lettres d'octroi et d'entérinement du Parlement, du bailli d'Aval, du pardessus de la saline et une lettre relative au mandement du 10ème denier (f°1-28).

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes généraux. > Salins.

1750.

5E641/399 , 1750  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de perception de la capitation. > Etats au net.

Listes des membres du conseil de ville de Salins.

5E641/14 , 1541-1615  

 Il s'agit de 8 liasses correspondant aux tranches chronologiques suivantes : 24 décembre 1541 - 29 janvier 1542 ; 8 janvier 1551 - 28 décembre 1551 ; 20 janvier - 31 décembre 1568 ; 5 janvier - 31 décembre 1570 ; 4 janvier - 29 décembre 1571 ; 1er janvier - 31 décembre 1574 ; 2 janvier - 28 décembre 1577 ; 3 janvier - 31 décembre 1615.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Composition du conseil de ville

1694.

5E641/894 , 1694  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes des octrois. (Dont celui des pavés et fontaines).

1783.

5E641/336 , 1783  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.