Toutes les ressources Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton 36 résultats (2ms)

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Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes du Fort-de-Plasne et Le Lac des Rouges Truites, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrain en 1833. Pour Fort-de-Plasne : 04/06/1833. Pour Le Lac-des-Rouges-Truites : 08/06/1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

3Pplan6594 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Fort-du-Plasne > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Le Lac-des-Rouges-Truites

SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

2286W78 , 1977-1988  
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Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

3Pplan6593 , 1833  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prénovel > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les Piards

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Vaux-les-Saint-Claude, projet d'extension d'usine : notes (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de La Chaux-du-Dombief, projet d'installation de l'annexe à la lunetterie LEVET avec demande de subvention (1982) ; renseignements sur la SARL LEVET (bilan, etc...) (1979-1982).

1112W115 , 1979-1982  

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Château-des-Prés, demande d'extension pour la lunetterie communale (1977) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Prénovel, implantation d'un boucher charcutier : notes manuscrites (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet de rachat de la SA Sésame par la commune : coupures de presse (1982), dossiers de financement (1981-1982).

1112W116 , 1977-1982