Toutes les ressources Saint-Julien, commune 129 résultats (15ms)

Élaboration et abandon de la ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Julien : tableaux de répartition du contingent, notifications du jugement d'expropriation, état des terrains payés, protestation contre l'emplacement de la gare au hameau de la Rivière, délibérations municipales, correspondance.

5E434/p21 , 1899-1935  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Chemins de fer

Procès-verbaux.

5E434/p7 , 1901-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Élections et personnel (série K) > Élections socioprofessionnelles > Élections à la Chambre et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier dans l'ensemble des commune du canton de Saint-Julien.

C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Moirans.- Élargissement et rectification : actes de cession de terrain, délibérations municipales (1908-1912). C.G.C. n°117 de Lons-le-Saunier à Montfleur.- Ventes de terrain par la commune de Saint-Julien : actes de cession, délibération municipale (1902-1903).

5E434/p17 , 1902-1912  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie