Procès-verbaux.

5E434/p7 , 1901-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Élections et personnel (série K) > Élections socioprofessionnelles > Élections à la Chambre et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier dans l'ensemble des commune du canton de Saint-Julien.
/medias/customer_2/Images/3PES/FRAD039_3P3482/FRAD039_3P3482_0001_jpg_/0_0.jpg
187 médias

Etat de sections.

3P3482 , 1823  

Saint-Julien

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices

Élaboration et abandon de la ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Julien : tableaux de répartition du contingent, notifications du jugement d'expropriation, état des terrains payés, protestation contre l'emplacement de la gare au hameau de la Rivière, délibérations municipales, correspondance.

5E434/p21 , 1899-1935  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Chemins de fer

Construction d'un canal et réfection de caniveaux au chemin n°3 traversant Saint-Julien.- Approbation du procès-verbal de réception des travaux (1912). Assainissement nécessaire des propriétés aux lieux-dits La Bergère et Cousançon : rapport, courrier (1911).

5E434/p19 , 1911-1912  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Adduction d'eau et assainissement > Assainissement

Matrice foncière, folio 1 à 868.

3P3483 , 1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices

Listes d'émargement.

5E434/p6 , 1896-1922  

Pour les années 1899 à 1901, 1906, nous avons la liste des électeurs uniquement de la commune de Saint-Julien.

Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Élections et personnel (série K) > Élections socioprofessionnelles > Élections à la Chambre et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier dans l'ensemble des commune du canton de Saint-Julien.

C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Moirans.- Élargissement et rectification : actes de cession de terrain, délibérations municipales (1908-1912). C.G.C. n°117 de Lons-le-Saunier à Montfleur.- Ventes de terrain par la commune de Saint-Julien : actes de cession, délibération municipale (1902-1903).

5E434/p17 , 1902-1912  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P3485_1882/FRAD039_3P3485_1882_0001_jpg_/0_0.jpg
69 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3485 , 1882  

Saint-Julien

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P3486_1911/FRAD039_3P3486_1911_0001_jpg_/0_0.jpg
88 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3486 , 1911  

Saint-Julien

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 984.

3P3488 , 1915  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

3P3487 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Ateliers du Bon Coin (métallurgie), rachat d'une entreprise (1980). - SARL HUGUENIN (lunetterie), problèmes de structure et de direction (1976). - Etablissements OR BRUN de Saint-Jean-de-Monts (fumure), projet d'implantation dans le jura : correspondance (1978-1980). - Société FILLOD - ARDON (construction métallique), projet d'implantation (1979). - Entreprise GRADIAN (sous-traitance de métaux), recherche d'un industriel partenaire d'une entreprise suisse (1979). - Entreprise GONDRAND (transport et affrêtement), recherche de locaux (1980). - Moulin de Villechantria à Saint-Julien-sur-Suran, proposition de locaux à louer ou à vendre (1979). - Entreprise BARET (jouets électriques), projet d'implantation à Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) (1978). - Genre S.A. (conserveries d'escargots, moules), demande d'exonération de la taxe professionnelle.

1112W136 , 1976-1980  
/medias/customer_2/Images/E/3EEC2/FRAD039_5E434_122/FRAD039_5E37_1_0001_jpg_/0_0.jpg
340 médias

Série communale : baptêmes novembre 1643-juin 1647, mars 1649-septembre 1660, mars 1661-mai 1675, mars 1675-mai 1684, mai 1684-1685 ; mariages septembre 1649-février 1669, janvier 1670-février 1684 ; sépultures 21 mars 1649-mars 1686. Baptêmes, mariages, sépultures 1614-avril 1627, mars-avril1632, 1686-août 1687, octobre 1687-1690. Baptêmes 31 août 1676-février 1679, août 1679-août 1685. Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1694

5E434/122 , 1614-1694  

L'article 5E434/122 contient aussi des actes pour Villechantria (baptêmes 31 août 1676-février 1679, août 1679-août 1685 ; baptêmes, mariages et sépultures 1688-1694). Il se présente dans l'ordre suivant : baptêmes, sépultures 1614-avril 1627 (avec quelques mariages ; feuillets reliés dans le désordre) ; baptêmes novembre 1643-juin 1647, mars 1649-septembre 1660 et tête-bêche, liste des confrères du Rosaire pour 1643-1653, mariages septembre 1649-février 1669 et tête-bêche, sépultures 23 mars 1649-24 mars 1670, baptêmes mars 1661-mai 1675, mariages janvier 1670-février 1684 et tête-bêche, sépultures 2 avril 1670-mars 1686, baptêmes mars 1675-mai 1684, baptêmes 31 août 1676-février 1679, août 1679-août 1685 (Villechantria), baptêmes mai 1684-1685, baptêmes, mariages, sépultures 1686-août 1687, octobre 1687-1690 ; baptêmes, mariages, sépultures 1688-1694 (Villechantria).

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Culte > Registres paroissiaux

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

2286W102 , 1999-2009  

Echo de la Petite Montagne (L')

Per278 , 1982-...  

Trimestriel

,

- PER 278/1 : n°1 (1982) à 1989

- PER 278/2 : 1990 à 1997

- PER 278/3 : 1998 à 2005

- PER 278/4 : 2006 à 2012

- PER 278/5 : 2013 à n°150 (janvier-mars 2020)

Contexte :
Per201-300
/medias/customer_2/Images/M/6M/6M255/FRAD039_6M255_1809_0001_jpg_/0_0.jpg
87 médias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

6M255 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Saint-Julien
Fin des résultats