Toutes les ressources Saint-Julien, commune 129 résultats (11ms)

Procès-verbaux.

5E434/p7 , 1901-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Élections et personnel (série K) > Élections socioprofessionnelles > Élections à la Chambre et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier dans l'ensemble des commune du canton de Saint-Julien.
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187 médias

Etat de sections.

3P3482 , 1823  

Saint-Julien

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices

Listes d'émargement.

5E434/p6 , 1896-1922  

Pour les années 1899 à 1901, 1906, nous avons la liste des électeurs uniquement de la commune de Saint-Julien.

Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Élections et personnel (série K) > Élections socioprofessionnelles > Élections à la Chambre et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier dans l'ensemble des commune du canton de Saint-Julien.

C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Moirans.- Élargissement et rectification : actes de cession de terrain, délibérations municipales (1908-1912). C.G.C. n°117 de Lons-le-Saunier à Montfleur.- Ventes de terrain par la commune de Saint-Julien : actes de cession, délibération municipale (1902-1903).

5E434/p17 , 1902-1912  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie