Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

1112W132 , 1976-1981  

Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

2286W60 , 1990-1995  

Dépôts d'explosifs de 3ème catégorie, suppression : Arinthod (E.D.F), Septmoncel (Société Mut. Electrique du Haut Jura), Cerniébaud (Société Franche-Comté Travaux Publics), La Chapelle-sur-Furieuse (Jean Faivre), Prénovel (Victor Grégis), Les Rousses (Joseph Rabasa), Saugeot (Michel Chauvin), Beaufort (Riffiod & Guerre), Boissia (Georges Vincent), Augea (Robert Moureau), Cernon (Pégaz & Pugeat ; E.D.F ; Intrafor ; l'Entreprise Industrielle), Baume-les-Messieurs (Jean Roux ; Alexandre Foulenneau), Publy (Société Auxilliaire de Distribution d'Eau), Bonlieu (Arthur Bapts), Largillay (Gilbert Lagarde), Saint-Laurent-en-Grandvaux (Collet frères), Courbouzon (André Maillot), Andelot-en-Montagne (Félix Ivol) (1930-1968).

260W53 , 1930-1968  

Entre nous - bulletin paroissial des Rousses

Per23 , 1964-1975  

Bimestriel

,

n°1 (janv-fév 1964) à 60 (mai-juin 1975)

[mqe : 1967 : n°19-20 (mars-juin), 22 (nov-déc) ; 1968 : n°24-25 (mars-juin) ; 1969 : n°29 (mars, avril) ; 1971 : n°41 (sept, oct) ; 1972 : n°46 (sept, oct)]

Contexte :
Per1-100
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327 médias

Etat de sections.

3P3357 , 1874  

Rousses (les)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rousses (les) > Etats de sections et matrices
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256 médias

Etat de sections.

3P3356 , 1824  

Rousses (les)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rousses (les) > Etats de sections et matrices

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93 , 1997-2009  

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

2431W6 , 1999-2008  
Contexte :
Classement des établissements de tourisme avant 2010 > Hôtels classés

LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

2431W5 , 1992-2007  
Contexte :
Classement des établissements de tourisme avant 2010 > Hôtels classés
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194 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3362 , 1882  

Rousses (les)

Contexte :
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218 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3363 , 1911  

Rousses (les)

Contexte :
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Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P3365 , 1913  
Contexte :
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Matrice foncière, folio 1 à 702, s.d. [fin XIXe].

3P3360  
Contexte :
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Matrice foncière, folio 703 à 1414.

3P3361 , 1875  
Contexte :
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1 média

Rousses (les), section B, le Lac, feuille 1.

3Pplan7022 , 1822  
Contexte :
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1 média

Rousses (les), section B, le Lac, feuille 2.

3Pplan7023 , 1822  
Contexte :
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Rousses (les), section B, le Lac, feuille 3.

3Pplan7024 , 1822  
Contexte :
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Rousses (les), section B, le Lac, feuille 4.

3Pplan7025 , 1822  
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Rousses (les), section B, le Lac, feuille 5.

3Pplan7026 , 1822  
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Rousses (les), section B, le Lac, feuille 6.

3Pplan7027 , 1822  
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Rousses (les), section B, le Lac, feuille 7.

3Pplan7028 , 1822  
Contexte :
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Rousses (les), section B, le Lac, feuille 8.

3Pplan7029 , 1822  
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Rousses (les), section B, le Lac, feuille 9.

3Pplan7030 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 1.

3Pplan7047 , 1822  
Contexte :
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 1.

3Pplan7046 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 10.

3Pplan7055 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 3.

3Pplan7048 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 4.

3Pplan7049 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 5.

3Pplan7050 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 6.

3Pplan7051 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 7.

3Pplan7052 , 1822  
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 8.

3Pplan7053 , 1822  
Contexte :
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Rousses (les), section E, Sagy, feuille 9.

3Pplan7054 , 1822  
Contexte :
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