Toutes les ressources Prémanon, commune 213 résultats (13ms)

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Prémanon, section D, feuilles 3 et 4.

3Pplan4878 , 1837  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Plans parcellaires napoléoniens
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Prémanon, section D, feuille 10.

3Pplan4884 , 1837  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Plans parcellaires napoléoniens

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.

3Pplan4841 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Plans parcellaires napoléoniens

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.

3Pplan4843 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Plans parcellaires napoléoniens

Secours aux familles des militaires, an II (1794). Allocations militaires, 1938-1954. Soins médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre, 1919-1941. Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, feuilles et carnets de maladie, 1909-1950. Assistance obligatoire aux vieillards, 1903-1950. Protection des enfants du premier âge : registre destiné à établir les états statistiques des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations, 1876-1880. Déclaration, 1885. Rapports annuels, 1885-1891. Tableaux annuels : statistique des décès, 1877. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1912-1950. Assistance publique, 1870-1884. Enfants secourus, 1877. Livret d'ouvrier, 1899.

5E633/88 , 1794-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q) > Application des lois d'assistance et de prévoyance

Procès-verbaux d'adjudication, 1911-1950 ; d'estimation des coupes, 1916-1951 ; d'estimation des fournitures de bois de chauffage, 1941 et 1955 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de débit, 1875 ; de reconnaissance de délivrance de bois de service en faveur d'un incendie, 1869. Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bois bostrychés, canton du Cernois, 1948. Procès-verbal de reconnaissance : traitement du garde forestier, 1870. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1938-1953. Procès-verbal de délit, 1949. Transaction sur délits forestiers, 1866-1867. Rapport d'experts nommés par la municipalité de Prémanon qui ont vaqué à la reconnaissance des bois nécessaires à la reconstruction des maisons de ladite commune, 25 nivose an III (1795). Travaux aux chemins d'exploitation : procès-verbal de reconnaissance et correspondance, 1865-1870. Bois indivis entre Prémanon, la Darbella, Septmoncel et les Molunes : procès, 1832 et 1836 ; plan, s.d. (voir 13 Fi 2621). Bois de la Montagne des Tuffes : amodiation, bois soumis au régime forestier, vente, exploitation, 1835-1948 ; arrêtés préfectoraux autorisant le pâturage, 1938-1946. Plan géométrique d'un terrain appartenant à la commune de Longchaumois en nature de parcours, bois et broussailles, 7 floréal an II (voir 17 Fi 1622). Délibérations et correspondance, 1849-1955.

5E633/75 , 1795-1955  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications des registres d'état civil, 1866-1909. Jugement du Tribunal de Première Instance de Saint-Claude, ordonnant la rectification sur les registres du décès de Benoit-Jeannin Marie Henriette femme de Prost-Dumont Jean et non Dumont Jean, décédée le 15 mai 1853, jugé le 6 octobre 1884 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Gaulaz Elise Albine, née le 14 août 1885, jugé le 24 décembre 1885 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Marie Fanny, née le 20 juillet 1864, jugé le 3 septembre 1891 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Charles Joseph, né le 16 juin 1863, jugé le 9 mars 1905.

5E633/27 , 1849-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Etat civil (série E)
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Etat de sections.

3P3157 , 1824  

Prémanon

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Etats de sections et matrices