Toutes les ressources Prémanon, commune 213 résultats (43ms)

Extrait du décret d'érection d'une église succursale à Prémanon, limites de la paroisse succursale de celle de Longchaumois, 15 mars 1766. Copie du procès-verbal de la reconnaissance de la bénédiction de la nouvelle église, 8 décembre 1768. Convention entre la paroisse de Prémanon et Pierre Simon Beynier prêtre, vicaire audit lieu, 3 avril 1769. Confrérie du Rozaire érigée dans l'église de Prémanon, 24 décembre 1771.

5E633/10 , 1766-1771  
Contexte :
Archives communales déposées : PREMANON
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Culte

Inventaire des titres et papiers concernant la commune de Prémanon cédés à la Caisse d'Amortissement, 28 avril 1813. Inventaires des archives de la commune, an X, 1831, 1835. Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842 et 1863. Photos de l'inauguration de l'installation du premier téléski à Prémanon, 1959 ; et discours de Monsieur le Maire de Prémanon, 5 mars 1959.

5E633/26 , 1801-1959  
Contexte :
Archives communales déposées : PREMANON
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Administration de la commune

Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax : rectification, 1866-1898. Travaux aux chemins, 1847-1851. Chemin vicinal de Prémanon à Morez : plan de la rectification, 1832. C.V.O. N°3 des Arcets à Longchaumois : travaux, 1844-1881. C.V.O. N°6 : travaux, 1873 et 1878. C.V.O. N°7 du Bief de la Chaille à la Croix de la Teppe : travaux, 1868-1880. Plan chemin vicinal de Montfier, 1844 (voir 13 Fi 2623). Plan des chemins vicinaux, 1844 (voir 13 Fi 2624). Reconstruction d'un pont sur la Biennette et amélioration du chemin vicinal ordinaire N°3, aux abords, 1888. Pétition pour demander l'ouverture d'un chemin vicinal à partir du Bas des Rivières section de Prémanon pour arriver à la Combe de Berthot par les Arcets, 1839. Pétition demandant la reconstruction d'un pont voisin des usines Grenier-Meguet sur un chemin classé vicinal, 18 mai 1866. Chemin rural N°7 dit chemin d'hiver de Jacobey : avant projet de reconnaissance et d'ouverture, 1915. Service vicinal : budgets, ressources et subventions, 1846-1948. Rôle de prestation pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1867-1903. Installation de clôture électrique faite par un particulier, 1950.

5E633/79 , 1832-1950  
Contexte :
Archives communales déposées : PREMANON
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Travaux publics et voirie en général > Petite voirie
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Prémanon, section D, feuille 5.

3Pplan4879 , 1837  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice foncière.

3P3158 , 1825  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Etats de sections et matrices
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Prémanon, section D, feuille 17.

3Pplan4891 , 1835  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Prémanon > Plans parcellaires napoléoniens
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Prémanon, section D, feuille 8.

3Pplan4882 , 1837  
Contexte :
Cadastre
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