Toutes les ressources Prémanon, commune 122 résultats (18ms)
3Pplan6712
,
1822
Contexte :
Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).
2286W63
,
1978-2010

Tables décennales.
3E/1272
,
1893-1902

Tables décennales.
3E/1269
,
1863-1872

Tables décennales.
3E/1264
,
1813-1822

Tables décennales.
3E/1266
,
1833-1842

Tables décennales.
3E/1263
,
1802-1812

Tables décennales.
3E/1271
,
1883-1892

Tables décennales.
3E/1270
,
1873-1882

Tables décennales.
3E/1267
,
1843-1852

Tables décennales.
3E/1265
,
1823-1832

Tables décennales.
3E/1268
,
1853-1862

Série du greffe : tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.
3E/14629
,
1933-1942

Série du greffe : tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).
3E/13110
,
1923-1932

Série du greffe : tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).
3E/11020
,
1903-1912