Planches (les)

3Pplan7192  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Atlas portatifs s.d. [1810-1840]

Planches (les)

3Pplan6725/6 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Matrice foncière.

3P3043 , 1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-en-Montagne (les) > Etats de sections et matrices

Planches (les)

3Pplan6725/8 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Planches (les)

3Pplan6725/3 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches
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23 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3045 , 1911  

Planches-en-Montagne (les)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-en-Montagne (les) > Etats de sections et matrices

Planches (les)

3Pplan6725/2 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Planches (les)

3Pplan6725/7 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches
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20 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3044 , 1882  

Planches-en-Montagne (les)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-en-Montagne (les) > Etats de sections et matrices

Planches (les)

3Pplan6725/1 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Planches (les)

3Pplan6725/4 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches
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27 médias

Etat de sections, s.d. [1827].

3P3042  

Planches-en-Montagne (les)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-en-Montagne (les) > Etats de sections et matrices

Planches (les)

3Pplan6725/9 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Matrice des propriétés non bâties.

3P3046 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-en-Montagne (les) > Etats de sections et matrices

Planches (les)

3Pplan6725/5 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches
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1 média

Planches (Les), tableau d'assemblage.

3Pplan4662 , 1826  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-en-Montagne (les) > Plans parcellaires napoléoniens

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

1112W124 , 1979-1981  

LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

2431W5 , 1992-2007  
Contexte :
Classement des établissements de tourisme avant 2010 > Hôtels classés

Correspondance avec les municipalités jurassiennes.

110J925 , 1804-1865  

Correspondance avec les municipalités jurassiennes (Arbois, 1831-1841 ; Beaufort, 1825 ; Dole, 1837-1844 ; Champagnole, 1814-1839 ; Cousance, 1825 ; Lons-le-Saunier, 1833-1846 ; Planches-en-Montagne, 1833-1842 ; Poligny, An XIII-1843 ; Saint-Claude, 1830-1840 ; Salins, 1813-1839 ; Sellières, 1831-1865 ; Sirod, 1815 ; Voiteur, 1831-1843).

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Activités politiques.

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

2286W13 , 1910-1990  

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

2286W3 , 1998-2000  
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459 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/11022 , 1893-1902  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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456 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/11024 , 1913-1922  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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388 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/13833 , 1923-1932  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Fin des résultats