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35 médias

Etat de sections, s.d. [1826].

3P3024  

Pin (le)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pin (le) > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P3028 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pin (le) > Etats de sections et matrices
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26 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3027 , 1911  

Pin (le)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pin (le) > Etats de sections et matrices
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22 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3026 , 1882  

Pin (le)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pin (le) > Etats de sections et matrices

Pin (le)

3Pplan6836/5 , 1824-1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Voiteur

Pin (le)

3Pplan6836/3 , 1824-1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Voiteur

Pin (le)

3Pplan6836/1 , 1824-1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Voiteur

Pin (le)

3Pplan6836/4 , 1824-1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Voiteur

Pin (le)

3Pplan6836/6 , 1824-1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Voiteur

Matrice foncière.

3P3025 , 1826  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pin (le) > Etats de sections et matrices

Pin (le)

3Pplan6836/2 , 1824-1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Voiteur

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

2286W100 , 2007-2009  

Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédures : Dampierre (1959-1972) ; Darbonnay (1963-1971) ; Le Deschaux (1968-1972) ; Dessia (1954-1971) ; Digna (1960-1963) ; Domblans (1972-1973) ; Dessia (1969-1971). Arrêtés préfectoraux portant rectification des limites territoriales : Chemilla, Lavans-sur-Valouse, Poligny, Grozon, Tourmont, Villerserine, Saint-Lothain (1973) ; Dole (Goux), Villette-les-Dole, La Loye, Nevy-les-Dole, Parcey, Rahon, Gevry, Molay, Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain, Neublans-Abergement, Saint-Jean-d'Etreux, Vertamboz, Charézier, Plainoiseau, Le Pin, Saint-Germain-les-Arlay, Domblans (1975).

258W19 , 1960-1975  
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191 médias

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

6M273 , 1798-1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Voiteur
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