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Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédures : Dampierre (1959-1972) ; Darbonnay (1963-1971) ; Le Deschaux (1968-1972) ; Dessia (1954-1971) ; Digna (1960-1963) ; Domblans (1972-1973) ; Dessia (1969-1971). Arrêtés préfectoraux portant rectification des limites territoriales : Chemilla, Lavans-sur-Valouse, Poligny, Grozon, Tourmont, Villerserine, Saint-Lothain (1973) ; Dole (Goux), Villette-les-Dole, La Loye, Nevy-les-Dole, Parcey, Rahon, Gevry, Molay, Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain, Neublans-Abergement, Saint-Jean-d'Etreux, Vertamboz, Charézier, Plainoiseau, Le Pin, Saint-Germain-les-Arlay, Domblans (1975).

258W19 , 1960-1975  
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Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

6M273 , 1798-1809  
Contexte :
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