Toutes les ressources Petit-Mercey (Le), commune 65 résultats (16ms)

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124 médias

Etat de sections, s.d. [1822].

3P2980  

Petit-Mercey (le)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Petit-Mercey (le) > Etats de sections et matrices
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18 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2983 , 1882  

Petit-Mercey (le)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Petit-Mercey (le) > Etats de sections et matrices
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16 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2984 , 1911  

Petit-Mercey (le)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Petit-Mercey (le) > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P2985 , 1913  
Contexte :
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Matrice foncière, folio 1 à 302.

3P2981 , 1822  
Contexte :
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