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1826.

5E317/17  

Rapport de la mesure métrique avec la mesure locale.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G) > Cadastre napoléonien [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans cadastraux.] > Etats de sections

1827.

5E317/18  

Contient le procès-verbal de délimitation du territoire de 1824.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G) > Cadastre napoléonien [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans cadastraux.] > Etats de sections

2 avril 1854-26 avril 1874.

5E317/6  

En fin de registre délibérations de la commission syndicale des coursières : 3 mai 1874-5 août 1877. Indemnités de réquisitions de chevaux, fourrage ; listes nominatives des plus imposés pour participer aux votes sur les contributions extraordinaires ou les emprunts ; des électeurs pouvant être jurés d'Assises, 1872. Etat de la peste bovine, 1871.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations

6 mars 1842-19 février 1854.

5E317/5  

En fin de registre p. 102 : nomination du président, secrétaire et receveur de la commission syndicale des coursières, 1854. Etat nominatif des personnes participant aux travaux de démolition de l'église, 1853.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations