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51 médias

Etat de sections.

3P2972 , 1827  

Peseux

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Peseux > Etats de sections et matrices

Démolition de l'église.- Location d'une maison pour remplacer l'église pendant les travaux, 1853. Reconstruction de l'église : dossier de travaux, 1849-1860 ; réparations à la toiture et au clocher, 1891-1893 ; reconstruction de la charpente, 1903-1906.

5E317/63 , 1849-1906  

Etat nominatif des personnes participant à la démolition de l'église, 1853 (voir 5 E 317/5*, en fin de registre).

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières

1827.

5E317/18  

Contient le procès-verbal de délimitation du territoire de 1824.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G) > Cadastre napoléonien [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans cadastraux.] > Etats de sections

Demandes et admissions d'allocations mlitaires: dossiers individuels, 1939-1940. Recensements de prisonniers: listes nominatives, 1942. Restitution de corps de militaires pour être inhumés à Peseux, 1948. Attestations du maire déclarant l'existence d'aucune tombe de militaires britanniques et des Etats-Unis sur la commune, 1946 et 1948. Projet d'une commission consultative des dommages de guerre, 1950.

5E317/32 , 1939-1950  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Mesures d'exceptions et faits de guerre > Guerre 1939-1945

Dépenses.- Emprunts, 1899-1905. Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs, 1884 et 1901-1915. Contributions sur les voitures et les chevaux : déclarations, 1872. Subventions accordées à la commune par suite de suppression du budget du culte, 1907 et 1910.

5E317/60 , 1872-1915  

Un an sur cinq, années en 0 et en 5  ; manquent 1885, 1890, 1895 et 1900.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L) > Revenus et charges de la commune

Projet de ligne de Chalon à Dole.- Exposé du maire de Damparis, 1861. Ligne de Poligny à Chaussin par le Deschaux et prolongement jusqu'à Chaussin de la ligne de Poligny à Mouchard.- Etude, 1911. Ligne de Saint-Jean-de-Losne à Lons-le-Saunier.- Enquêtes des stations, acquisitions de terrains, (dossier avec plan), 1895-1906.

5E317/88 , 1891-1911  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.- Régime des eaux. (série O) > Moyens de transport

Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé par le géomètre Burlet en suite d'une délibération du 13 novembre 1865, folios 1-8, encre et aquarelle, 0,47 m x 0,50 m, échelle 625e, 1866.- Second exemplaire avec un rectificatif du géomètre sur le folio 2.

5E317/plan14 , 1866  

 Voir 5 E 317/74.

Contexte :
Plans cotés en dehors des liasses > Biens communaux (série N) > Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé par le géomètre Burlet en suite d'une délibération du 13 novembre 1865, folios 1-8, encre et aquarelle, 0,47 m x 0,50 m, échelle 625e, 1866.
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27 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2975 , 1911  

Peseux

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Peseux > Etats de sections et matrices

Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé par le géomètre Burlet en suite d'une délibération du 13 novembre 1865, folios 1-8, encre et aquarelle, 0,47 m x 0,50 m, échelle 625e, 1866.- Premier exemplaire.

5E317/plan13 , 1866  

Voir 5 E 317/74.

Contexte :
Plans cotés en dehors des liasses > Biens communaux (série N) > Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé par le géomètre Burlet en suite d'une délibération du 13 novembre 1865, folios 1-8, encre et aquarelle, 0,47 m x 0,50 m, échelle 625e, 1866.

Tableau d'assemblage.

5E317/plan1 , 1825  
Contexte :
Plans cotés en dehors des liasses > Cadastre napoléonien (série G) > Plans cadastraux. Tableau d'assemblage et dix plans des sections à A à C dressés par le géomètre Sauldubois, encre et aquarelle, 0,69 m x 0,97 m, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 0,70 m x 1 m , échelle 1 250e (plans parcellaires), 1825.
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34 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2974 , 1882  

Peseux

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Peseux > Etats de sections et matrices

Travaux de défenses des berges.- Réparation de la digue en amont du village, 1873. Travaux d'endiguement du Doubs entre Champdivers et le pont de Peseux (rive gauche), 1873-1877 ; autres travaux sur la digue de la rive droite, 1874-1888. Amodiations et ventes d'herbes sur terrains expropriés, 1878-1888. Interdiction d'extraction de graviers sur la rive droite, 1852, autorisation, 1875.

5E317/90 , 1852-1888  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.- Régime des eaux. (série O) > Régime des eaux sur la rivière du Doubs > Travaux de défenses des berges

Matrice des propriétés non bâties.

3P2976 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Peseux > Etats de sections et matrices

Acquisition d'une maison avec dépendances pour reconstruction d'un bâtiment scolaire: dossier de travaux avec plan calque, 1873-1875 ; aliénation de cette maison: rapport descriptif et autorisation d'aliéner avec plan, 1879-1880. Vente de matériaux de la maison d'école incendiée, 1880.

5E317/68 , 1873-1880  

La maison était déjà utilisée comme bâtiment scolaire.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'arts. (série M) > Mairie et école mixte

Suppression de l'école facultative de filles et transformation de l'école de garçons en école mixte, 1890. Accords d'une journée supplémentaire de vacances aux élèves, 1980 et 1981.

5E317/101 , 1890-1981  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous les cotes Tp 2640-2642, 2005 W 43/1-3.]

1826.

5E317/17  

Rapport de la mesure métrique avec la mesure locale.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G) > Cadastre napoléonien [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans cadastraux.] > Etats de sections

Matrice foncière.

3P2973 , 1826  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Peseux > Etats de sections et matrices

Coursières.- Construction, 1867 ; entretiens : procès-verbaux d'adjudication des travaux et rôles nominatifs, 1867-1908.

5E317/91 , 1867-1908  

Voir aussi syndicats des coursières de Peseux (5 E 623 et 650) ; nomination d'administrateur de la commission syndicale des coursières (5 E 317/5*) ; délibérations (5 E 317/6*, en fin de registre).

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.- Régime des eaux. (série O) > Régime des eaux sur la rivière du Doubs > Travaux de défenses des berges

6 mars 1842-19 février 1854.

5E317/5  

En fin de registre p. 102 : nomination du président, secrétaire et receveur de la commission syndicale des coursières, 1854. Etat nominatif des personnes participant aux travaux de démolition de l'église, 1853.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations

2 avril 1854-26 avril 1874.

5E317/6  

En fin de registre délibérations de la commission syndicale des coursières : 3 mai 1874-5 août 1877. Indemnités de réquisitions de chevaux, fourrage ; listes nominatives des plus imposés pour participer aux votes sur les contributions extraordinaires ou les emprunts ; des électeurs pouvant être jurés d'Assises, 1872. Etat de la peste bovine, 1871.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations
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231 médias

Série du greffe : naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/5968 , 1843-1852  

Se trouvent dans le registre coté 3E5968 les actes de naissances, de mariages et de décès de la période 1843-1844 et de l'année 1852, puis les publications de mariage de la période 1843-1849, les actes de décès de la période 1845-1851 et les publications de mariage de la période 1850-1852.

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376 médias

Série du greffe : naissances, décès 1793-1812 ; mariages 1793-an VI, an IX-1813 ; publications de mariage an XII-1808, 1810-1812.

3E/5964 , 1793-1813  

Se trouvent dans le registre coté 3E5964 les actes de naissances, mariages, décès de l'an XII, puis les actes de mariage de l'année 1813, les actes de décès de l'année 1793, un acte de mariage de l'année 1793, puis les publications de mariage des périodes an XII-an XIII, 1807-1808, 1810-1812 et de l'an XIV.  Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Saint-Aubin.

Remembrement : arrêtés préfectoraux et procédure : Parcey (1964-1972) ; Peseux (1962-1972) ; Petit-Mercey (le) (1968-1972) ; Petit-Noir (1971) ; Pillemoine (1958-1971) ; Plainoiseau (1973) ; Plénise (1967-1971) ; Poids-de-Fiole (1971) ; Poisoux (1968) ; Poligny (1960-1963) ; Pont-du-Navoy (1966-1972) ; Rahon (1968-1971) ; Ranchot (1969-1972) ; Ravilloles (1968) ; Relans (1967-1971) ; Romain (1968-1972) ; Rouffange (1966-1972) ; Ruffey-sur-Seille (1968-1971).

258W25 , 1958-1972  

Dossiers de remembrement composés des arrêtés préfectoraux et procédures : Vernois (le) (1968-1971) ; Villeneuve-les-Charnod (1966-1971) ; Villers-Farlay (1966-1971) ; Villers-les-Bois (1968-1972) ; Villers-Robert (1968-1972) ; Villerserine (1969) ; Villette-les-Arbois (1973) ; Vincent (1968-1971) ; Viremont (1967-1972) ; Le Visenay (1966-1972) ; Vitreux (1973) ; Voiteur (1965-1973) ; Vriange (1962-1971).Arrêtés préfectoraux portant constitution d'une commission communale de réorganisation foncière et de remembrement des communes : Sampans (1974). Arrêté préfectoral ordonnant remembrement et travaux topographiques des communes : Grande-Rivière et Publy (1975). Arrêtés préfectoraux portant rectification des limites territoriales : Dole (Goux), Nevy-les-Dole, Parcey, Dole, La Loye, Molay, Gevry, Villers-Farlay, Chissey, Ecleux, Cramans, Chamblay, Champagne-sur-Loue, Cramans (1974) ; Tavaux, Damparis, Peseux, Champdivers, Saint-Aubin, Choisey, Foucherans, Gevry, Dole, Crissey (1975).

258W22 , 1962-1975  

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16 , 2003-2004  

Remembrement : arrêté préfectoral ordonnant l'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles : Arlay, Vincent, Lombard, Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau, Onglières, Mournans, Plénise, Plénisette, Vertamboz, Ruffey-sur-Seille, Montfleur, Denezières, Uxelles, Saugeot avec extension sur les communes de Bonlieu, Charcier, Cogna (1974). Arrêté préfectoral portant rectification des limites territoriales : Chaussin, Longwy-sur-le-Doubs, Tavaux, Molay, Peseux, Villers-Robert, Le Deschaux (1975).Arrêté préfectoral ordonnant le dépôt du plan définitif de remembrement : Parcey, Dole (Goux), Ecleux, Villers-Farlay, Cramans, Champagne-sur-Loue, Monnet-la-Ville (1974) ; Tavaux, Champdivers, Peseux (1969-1973) ; Abergement-le-Grand, Abergement-le-Petit (1969-1973) ; Amange (1962-1971) ; Antorpe (1968-1972) ; Arbois (1968-1971) ; Archelange (1973) ; Arinthod, Chisséria (1966-1971) ; Arlay (1962-1972) ; Arsure-Arsurette (1949-1975) ; Arthenas (1970) ; Asnans (1968) ; L'Aubépin (1967-1972) ; Audelange (1960-1970) ; Augerans (1963-1971).

258W23 , 1960-1975  
Fin des résultats