Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (17ms)

Délimitation : correspondance ayant accompagné l'arrêté, 1826. Projet de délimitation concernant la commune de la Barre, riveraine, 1834. Plans du partage du bois des Tanneurs entre Orchamps et la Barre, 1828 ; de délimitation du bois de Pragny entre la commune et des particuliers, 1849. Indemnité pour terrain boisé exproprié par la compagnie des chemins de fer, 1867.

5E404/111 , 1826-1867  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Droits et adjudication de biens communaux et vaine pâture.- Conservation à la communauté de son droit de cueillir des vergettes de saules sur les graviers du Doubs comme étant de leurs communaux : jugement du gruyer de Bourgogne au profit d'un particulier, 1473. Droit d'amodier vaine pâture et noix près de la Croix de pierre : mandement de garde au profit de la communauté, 1662 ; Adjudications annuelles, sans date, 1634-1702 ; reconnaissances de sommes dues pour adjudication, 1627-1632. Amodiation de la vaine pâture à la communauté de La Bretenière, 1684. Attestation de particuliers d'Our de n'avoir aucun droit de vaine pâture au finage d'Orchamps et engagement de s'amender, 1520, 1541 ; demande à l'Intendant d'homologuer un bail de vaine pâture au profit des habitants d'Our, 1751.

5E404/9 , 1473-1751  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Biens communaux, pâture

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1896-1920. Extraits du registre d'appel, 1896-1898. Bibliothèque scolaire.- Acquisition de livres, 1885. Admission à l'école d'Arts et Métiers.- Convocation, 1833. Enseignement de la musique, 1861 ; du système métrique, 1875. Demande de bourse pour éducation d'un élève dans un collège, sans date.

5E404/154 , 1833-1920  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique