Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (12ms)

Orchamps

3Pplan6665/2 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/3 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/4 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/5 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/6 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/7 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Marché de l'arpentement du territoire de la communauté avec Guillaume Amoudru, arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Dole. Regisre d'arpentement (avec quelques croquis de parcelles à l'encre).

5E404/7 , 1764  

Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Germain et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestres révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privé, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. Il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 1 E 460.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions de la communauté : arpentement [Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Geramin et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestre révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privée, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 460 E.]

Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

5E404/8 , 1616-1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux

Droits et adjudication de biens communaux et vaine pâture.- Conservation à la communauté de son droit de cueillir des vergettes de saules sur les graviers du Doubs comme étant de leurs communaux : jugement du gruyer de Bourgogne au profit d'un particulier, 1473. Droit d'amodier vaine pâture et noix près de la Croix de pierre : mandement de garde au profit de la communauté, 1662 ; Adjudications annuelles, sans date, 1634-1702 ; reconnaissances de sommes dues pour adjudication, 1627-1632. Amodiation de la vaine pâture à la communauté de La Bretenière, 1684. Attestation de particuliers d'Our de n'avoir aucun droit de vaine pâture au finage d'Orchamps et engagement de s'amender, 1520, 1541 ; demande à l'Intendant d'homologuer un bail de vaine pâture au profit des habitants d'Our, 1751.

5E404/9 , 1473-1751  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Biens communaux, pâture