Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (19ms)

Orchamps

3Pplan6665/2 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/5 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Droits en forêts de Chaux.- Présentation des titres de toute personne prétendant droit d'affouage : extrait de la commission au procureur général de la gruerie, sans date [fin XVIe s. - début XVIIe s.]. Demande de la communauté d'Orchamps et autres de la copie d'une requête en accensement de terre en forêt de Chaux présentée par deux particuliers, 1568. Evaluation du prix de l'embouchage des porcs des communautés de Lavans, Orchamps, Our, Etrepigney et La Barre : contentieux des communautés contre le gruyer de Bourgogne, 1671-1673, 1681.

5E404/16 , 1568-1681  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Bois communaux

Orchamps

3Pplan6665/7 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre