Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (26ms)

Orchamps

3Pplan6665/4 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Matrice foncière, folio 1 à 480, s.d. [fin XIXe].

3P2842  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Orchamps

3Pplan6665/1 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Matrice foncière.

3P2840 , 1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Orchamps

3Pplan6665/3 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Marché de l'arpentement du territoire de la communauté avec Guillaume Amoudru, arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Dole. Regisre d'arpentement (avec quelques croquis de parcelles à l'encre).

5E404/7 , 1764  

Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Germain et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestres révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privé, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. Il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 1 E 460.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions de la communauté : arpentement [Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Geramin et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestre révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privée, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 460 E.]