Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (12ms)

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

1112W132 , 1976-1981  

Communes du Jura.

110J701 , 1828-1872  

Communes du Jura. Aiglepierre, fontaine, 1831-1840 ; Arinthod, éclairage, 1829 ; Aromas, installations de conduites d'eau, 1846 ; Baume-les-Messieurs, fontaine, 1872 ; Beaufort, fontaine, 1846 ; 1842 ; Bersaillin, fontaine, 1842-1843 ; Besain, fontaine, 1843 ; Champagnole, fontaine, 1832 ; La Chassagne, fontaine, 1811-1818 ; Château-Chalon, fontaine, 1829-1849 ; Chaux-des-Crotenay, fontaine, 1840 ; Chaux-de-Dombief, fontaine, 1839-1850 ; Cerniebaud, fontaine, 1879 ; Clairvaux, fontaine, 1840 ; Cousance, fontaine, 1830 ; Cramans, fontaine, 1835-1836 ; Dole, usine à gaz, 1844 ; Les Faisses, fontaine, 1830-1850 ; Frontenay, fontaine, 1838-1840 ; Granges-de-Vaivre, conduites d'eau, 1849 ; Grozon, fontaine, 1835 ; Lemuy, fontaine, 1827 ; Lézat, fontaine, 1842 ; Lons-le-Saunier, fontaines, éclairage et conduites d'eau, 1838-1848 ; Marigna, fontaine, 1838 ; Mignovillard, fontaine, 1844 ; Mirebelle, fontaine, s.d. ; Miéry, fontaine, 1835 ; Montigny-les-Arsures, fontaine, 1824 ; Montrond, fontaine, 1835 ; Morez, fontaine, 1826-1844 ; Nozeroy, fontaine, 1830-1872 ; Onoz, fontaine, 1833 ; Orchamps, fontaine, 1844 ; Perrigny, fontaine, 1872 ; Pillemoine, fontaine, 1844 ; Poligny, fourneaux, fontaines et conduites d'eau, 1830-1848 ; Ravilloles, fontaine, 1833 ; Rochejean, fontaine, 1844 ; Rotalier, fontaine, 1831 ; Saint-Claude, fontaine, 1830 ; Saint-Lothain, fontaine, 1838 ; Salins-les-Bains, fontaines, 1829-1835 ; Sellières, fontaines, 1843-1849 ; Size, fontaine, 1839 ; Voiteur, fontaine, 1844.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les institutions publiques clientes de Baudin. > Administrations communales.

Contestation des droits de haute, moyenne et basse justice entre le sieur de Pelousey [seigneur d'Orchamps par engagère du roi] et Vincent Matherot, co-seigneur moyen justicier à La Barre, dépdendant d'Orchamps, 1666-1689. Frais de justice soutenus pour la communauté par Guillaume Pescheur, son procureur : état, 1632. Contentieux au motif indéterminé contre la communauté d'Etrepigney, 1617-1619. Epaves de procédures dont l'objet est indéterminé, 1541-1782.

5E404/19 , 1541-1782  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Justice, Procédures, Police. (série FF)