Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (11ms)

Tous ensemble - Lavans-lès-Dole, Auxange, Fraisans, Courtefontaine, Dampierre, Evans, Salans, Falletans, Rochefort, Eclans, Orchamps

Per51 , 1963-1980  

Mensuel

,

- PER 51/1 : n°1 (fév 1963) à 229 (juin 1980) [mqe : n°8, 9, 10 (1963) ; n°15, 17, 19 (1964) ; n°20, 22, 25 (1965) ; n°33, 35 (1966) ; n°43-47 (1967) ; n°50 (1968) ; n°58 (1969) ; n°67, 69 (1970) ; n°17 (1972) ; n°23-25 (1973-74) ; n°25, 27 (1975) ; n°213-218 (1978) ; n°220-225 (1979)]

- PER 51/2 : n°16 (octobre-novembre 1984), n°20-22 (juin-décembre 1985), n°26 (décembre 1986), n°31 (décembre 1987), n°39 (juin 1989), n°43-51 (juin 1990-mars 1992), n°53-54 (juin-septembre 1992), n°2-24 (décembre 1992-septembre 1996), n°58 (avril 2002), n°63 (février 2003), n°65-66 (juin-septembre 2003), n°68 (décembre 2003), n°77 (juin 2005), n°114 (janvier-mars 2012), n°119 (février-mars 2013).

Contexte :
Per1-100

Travaux aux chemins de grande communication N°12 d'Orchamps à Taxenne et prolongement à Brésilley (dossier avec plans), 1856-1911 ; N°15 d'Orchamps à Thervay et d'Orchamps à Pointre (dossier avec plans), 1845-1865 ; N°37 d'Orchamps à Lavans-les-Dole et prolongement à Auxonne, 1855-1898 ; N°224 de la Bretenière à Orchamps, 1903 et 1910. Déblaiement des neiges, 1902.

5E404/123 , 1845-1911  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

5E404/124 , 1817-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Travaux à l'église et au presbytère exécutés en 1824 : refus de la commune de la Barre de participer financièrement, 1838. Travaux à l'église et confection d'une cloche, 1874-1882 et sans date. Acquisition d'horloges, 1849 et 1879. Réparations au presbytère, 1866, 1893 et 1898 ; location, 1907-1930. Mobilier cultuel.- Acquisition de ciboire et calice en argent, 1809-1810. Classement au titre de monument historique (voir 5 E 404/157).

5E404/105 , 1809-1930  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetière

Voirie.- Refus des habitants de La Barre de concourir aux frais d'entretien de la portion de la route royale de Dole à Besançon passant par Orchamps, 1781. Pont sur le Doubs.- Réfection : quittance au meunier du moulin d'Orchamps, procédure engagée contre lui, 1611-1612 ; marché de charpenterie, 1618 ; ordre de paiement de la pose des fondations d'un nouveau pont, 1784 ; reçu d'argent à remettre à un expert au sujet du pont, 1790. Ecluse.- Annulation du marché de réfection, 1611 ; plainte et procédure contre la communauté par le sieur Chauvet réquérant celle-ci de consolider l'écluse où il a bâti une portière pour le flottage du bois de Chaux, 1613-1615. Bac.- Confirmation du tarif perçu par les habitants : arrêt du Conseil d'Etat, 1745 ; contentieux des héritiers d'un ancien amodiateur et de l'amodiateur présent contre la communauté en réduction du prix du bail à cause de l'engravement du Doubs, 1770-1772 ; refus de particuliers de laisser passer en leurs biens le bac provisoirement déplacé par l'engravement du Doubs, 1770.

5E404/17 , 1611-1790  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Voirie, pont, écluse, bac
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