Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (23ms)

Voirie.- Refus des habitants de La Barre de concourir aux frais d'entretien de la portion de la route royale de Dole à Besançon passant par Orchamps, 1781. Pont sur le Doubs.- Réfection : quittance au meunier du moulin d'Orchamps, procédure engagée contre lui, 1611-1612 ; marché de charpenterie, 1618 ; ordre de paiement de la pose des fondations d'un nouveau pont, 1784 ; reçu d'argent à remettre à un expert au sujet du pont, 1790. Ecluse.- Annulation du marché de réfection, 1611 ; plainte et procédure contre la communauté par le sieur Chauvet réquérant celle-ci de consolider l'écluse où il a bâti une portière pour le flottage du bois de Chaux, 1613-1615. Bac.- Confirmation du tarif perçu par les habitants : arrêt du Conseil d'Etat, 1745 ; contentieux des héritiers d'un ancien amodiateur et de l'amodiateur présent contre la communauté en réduction du prix du bail à cause de l'engravement du Doubs, 1770-1772 ; refus de particuliers de laisser passer en leurs biens le bac provisoirement déplacé par l'engravement du Doubs, 1770.

5E404/17 , 1611-1790  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Voirie, pont, écluse, bac

Travaux aux chemins de grande communication N°12 d'Orchamps à Taxenne et prolongement à Brésilley (dossier avec plans), 1856-1911 ; N°15 d'Orchamps à Thervay et d'Orchamps à Pointre (dossier avec plans), 1845-1865 ; N°37 d'Orchamps à Lavans-les-Dole et prolongement à Auxonne, 1855-1898 ; N°224 de la Bretenière à Orchamps, 1903 et 1910. Déblaiement des neiges, 1902.

5E404/123 , 1845-1911  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

5E404/8 , 1616-1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux