Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (18ms)

Reconnaissance et élargissement des chemins ruraux N°1 à 13 ; des Maures, d'Orchamps à Auxange ; à Lavans ; de Lahier ; des Grandes Bruyères ; d'Auxange à Monteplain ; de la Barre à Gendrey ; du Chêne Brûlé ; du Milieu et ruelles de Maldiney, de Charvin et de Colin (dossiers avec plans), 1895-1899. Travaux à différents chemins ruraux, 1890-1907. Echange de terrain entre la commune et un particulier pour l'élargissement d'une desserte, 1862.

5E404/127 , 1862-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Voirie.- Refus des habitants de La Barre de concourir aux frais d'entretien de la portion de la route royale de Dole à Besançon passant par Orchamps, 1781. Pont sur le Doubs.- Réfection : quittance au meunier du moulin d'Orchamps, procédure engagée contre lui, 1611-1612 ; marché de charpenterie, 1618 ; ordre de paiement de la pose des fondations d'un nouveau pont, 1784 ; reçu d'argent à remettre à un expert au sujet du pont, 1790. Ecluse.- Annulation du marché de réfection, 1611 ; plainte et procédure contre la communauté par le sieur Chauvet réquérant celle-ci de consolider l'écluse où il a bâti une portière pour le flottage du bois de Chaux, 1613-1615. Bac.- Confirmation du tarif perçu par les habitants : arrêt du Conseil d'Etat, 1745 ; contentieux des héritiers d'un ancien amodiateur et de l'amodiateur présent contre la communauté en réduction du prix du bail à cause de l'engravement du Doubs, 1770-1772 ; refus de particuliers de laisser passer en leurs biens le bac provisoirement déplacé par l'engravement du Doubs, 1770.

5E404/17 , 1611-1790  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Voirie, pont, écluse, bac

Bois et biens indivis avec La Barre.- Accensement à un particulier du bois "au Charmoys", 1525. Contestation par la gruerie de l'accensement fait d'une partie du bois de Marange enclavé entre leurs communaux sans l'autorisation du souverain, 1541. Procédure en nouvelleté contre la communauté d'Auxange (motif imprécis), 1563. Contentieux contre un particulier débiteur de lods et ventes : mémoire, sans date [c. 1630]. Nouvelle contestation de la propriété d'un bois entre La Barre et le seigneur de Ranchot après une délimitation faite en 1704, la communauté d'Orchamps intervenant, 1757, 1762. Règlement d'exploitation, reconnaissance de coupes et assiettes, récolement, demande de délimitation de bois entre Orchamps et La Barre, 1732-1778.

5E404/14 , 1525-1778  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Bois communaux

Délimitation avec la seigneurie et le territoire de Gendrey.- Contentieux contre des particuliers et le seigneur de Gendrey au sujet du pâturage des porcs en bois communaux réputés d'Orchamps : saisie des porcs d'Orchamps, enquête en délimitation avec le bois banal d'Arne, 1570-1575. Confirmation de délimitation et partage de bois entre les communautés d'Orchamps et de Gendrey : requête au Parlement, 1632.

5E404/15 , 1570-1632  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Bois communaux