Toutes les ressources Orchamps, commune 300 résultats (24ms)

Culte et instruction.- Entretien de l'église : ordre d'exécution de travaux, 1612 (latin) ; droits curiaux : quittance de fourniture de luminaire, 1608, règlement des droits curiaux entre Orchamps, La Barre et leur curé, 1677 (copie contemporaine), procédure du curé contre les paroissiens d'Orchamps et La Barre, 1761 ; préséance religieuse à l'égard du maître des postes, représentant la personne du roi, 1715. Allocation de 275 l. au recteur d'école d'Orchamps, 1781.

5E404/28 , 1608-1781  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes, Instruction publique, Assistance publique. (série GG)

Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

5E404/8 , 1616-1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux