Droits et adjudication de biens communaux et vaine pâture.- Conservation à la communauté de son droit de cueillir des vergettes de saules sur les graviers du Doubs comme étant de leurs communaux : jugement du gruyer de Bourgogne au profit d'un particulier, 1473. Droit d'amodier vaine pâture et noix près de la Croix de pierre : mandement de garde au profit de la communauté, 1662 ; Adjudications annuelles, sans date, 1634-1702 ; reconnaissances de sommes dues pour adjudication, 1627-1632. Amodiation de la vaine pâture à la communauté de La Bretenière, 1684. Attestation de particuliers d'Our de n'avoir aucun droit de vaine pâture au finage d'Orchamps et engagement de s'amender, 1520, 1541 ; demande à l'Intendant d'homologuer un bail de vaine pâture au profit des habitants d'Our, 1751.

5E404/9 , 1473-1751  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Biens communaux, pâture

Pétition des propriétaires d'immeuble contre le plan général d'alignement de la R.N. 73, 1839 ; travaux de caniveau (voir 5 E 404/129). Rue de la Bernardine, des Maures, du Milieu, de l'Essart et ruelle de Caulin : plan d'alignement, 1899-1900. Travaux aux rues de la Bernardine, 1864 ; de l'église, 1876-1899 ; de l'Essart, 1889-1890. Eclairage des rues au gaz, 1897-1898 et 1901. Acquisition et démolition d'une maison pour agrandissement du champ de foire, 1866.

5E404/130 , 1839-1901  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie urbaine

Délimitation : correspondance ayant accompagné l'arrêté, 1826. Projet de délimitation concernant la commune de la Barre, riveraine, 1834. Plans du partage du bois des Tanneurs entre Orchamps et la Barre, 1828 ; de délimitation du bois de Pragny entre la commune et des particuliers, 1849. Indemnité pour terrain boisé exproprié par la compagnie des chemins de fer, 1867.

5E404/111 , 1826-1867  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1896-1920. Extraits du registre d'appel, 1896-1898. Bibliothèque scolaire.- Acquisition de livres, 1885. Admission à l'école d'Arts et Métiers.- Convocation, 1833. Enseignement de la musique, 1861 ; du système métrique, 1875. Demande de bourse pour éducation d'un élève dans un collège, sans date.

5E404/154 , 1833-1920  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique
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51 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2845 , 1882  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices
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78 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2846 , 1911  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Maison du péage du pont.- Travaux, 1827-1892 (voir aussi 5 E 404/103). Transformation en auberge et location, 1899-1904. Reconstruction d'un hangar couvert, 1906-1907. Réparations à l'écurie (délibérations), 1910. Erection d'un monument commémoratif aux morts (dossier avec deux plans), 1921.

5E404/104 , 1827-1921  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices publics

Contestation des droits de haute, moyenne et basse justice entre le sieur de Pelousey [seigneur d'Orchamps par engagère du roi] et Vincent Matherot, co-seigneur moyen justicier à La Barre, dépdendant d'Orchamps, 1666-1689. Frais de justice soutenus pour la communauté par Guillaume Pescheur, son procureur : état, 1632. Contentieux au motif indéterminé contre la communauté d'Etrepigney, 1617-1619. Epaves de procédures dont l'objet est indéterminé, 1541-1782.

5E404/19 , 1541-1782  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Justice, Procédures, Police. (série FF)

Orchamps

3Pplan6665/2 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Droits en forêts de Chaux.- Présentation des titres de toute personne prétendant droit d'affouage : extrait de la commission au procureur général de la gruerie, sans date [fin XVIe s. - début XVIIe s.]. Demande de la communauté d'Orchamps et autres de la copie d'une requête en accensement de terre en forêt de Chaux présentée par deux particuliers, 1568. Evaluation du prix de l'embouchage des porcs des communautés de Lavans, Orchamps, Our, Etrepigney et La Barre : contentieux des communautés contre le gruyer de Bourgogne, 1671-1673, 1681.

5E404/16 , 1568-1681  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Bois communaux

Travaux à l'église et au presbytère exécutés en 1824 : refus de la commune de la Barre de participer financièrement, 1838. Travaux à l'église et confection d'une cloche, 1874-1882 et sans date. Acquisition d'horloges, 1849 et 1879. Réparations au presbytère, 1866, 1893 et 1898 ; location, 1907-1930. Mobilier cultuel.- Acquisition de ciboire et calice en argent, 1809-1810. Classement au titre de monument historique (voir 5 E 404/157).

5E404/105 , 1809-1930  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetière

Statistique sur le fonctionnement des écoles, sans date (début XIXe siècle). Comité local de surveillance.- Nomination de membres, 1833. Rattachement pour la commune de la Barre à l'école d'Orchamps, 1836. Commission scolaire : délibérations, 1886-1898. Création d'une deuxième classe enfantine, 1909. Cours d'adulte.- Créations, 1869-1899. Autorisation d'annexion de pensionnat à l'école des garçons, 1874. Institution d'une commission d'examen pour l'obtention du certificat d'études primaires.- Nomination de conseiller, 1873-1874.

5E404/152 , 1800-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Orchamps

3Pplan6665/5 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/7 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Maison commune.- Acquisition, 1832-1835. Travaux aux édifices communaux : école, salles de mairie et du conseil municipal, des fêtes, logement du personnel enseignant, dépôt des pompiers, maison du garde du pont et à la fontaine (dossiers avec deux plans), 1842-1899. Halles.- Construction, 1838. Caserne de gendarmerie.- Obligation de travaux au logement des gendarmes, 1831. Pompes à incendie.- Acquisition, 1865 ; entretien, 1898-1899. Assurances des bâtiments, 1832-1906.

5E404/103 , 1831-1906  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices publics
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67 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2844 , 1882  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Orchamps

3Pplan6665/4 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/1 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Matrice foncière.

3P2841 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P2840 , 1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Marché de l'arpentement du territoire de la communauté avec Guillaume Amoudru, arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Dole. Regisre d'arpentement (avec quelques croquis de parcelles à l'encre).

5E404/7 , 1764  

Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Germain et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestres révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privé, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. Il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 1 E 460.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions de la communauté : arpentement [Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Geramin et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestre révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privée, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 460 E.]

Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

5E404/124 , 1817-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Bois communaux d'Orchamps.- Contentieux avec la gruerie pour prise importante de glands en bois et communaux d'Orchamps, 1542. Coupe de bois par deux particuliers contraire aux statuts de la communauté : requête [1611] 1614-1615. Coupes de bois en bois communaux : main-levée au profit de la communauté, 1728. "Entreprise" (coupe ou anticipation ?) du seigneur de La Barre dans les bois communaux, 1719. Contentieux avec Auxelange pour le partage de bois coupés en délit entre Auxange, Orchamps et Lavans, 1780-1786.

5E404/13 , 1542-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Bois communaux

Matrice foncière, folio 1 à 480, s.d. [fin XIXe].

3P2842  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Orchamps

3Pplan6665/3 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre
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500 médias

Etat de sections, s.d. [1812].

3P2839  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Orchamps

3Pplan6665/6 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P2849 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Bois et biens indivis avec La Barre.- Accensement à un particulier du bois "au Charmoys", 1525. Contestation par la gruerie de l'accensement fait d'une partie du bois de Marange enclavé entre leurs communaux sans l'autorisation du souverain, 1541. Procédure en nouvelleté contre la communauté d'Auxange (motif imprécis), 1563. Contentieux contre un particulier débiteur de lods et ventes : mémoire, sans date [c. 1630]. Nouvelle contestation de la propriété d'un bois entre La Barre et le seigneur de Ranchot après une délimitation faite en 1704, la communauté d'Orchamps intervenant, 1757, 1762. Règlement d'exploitation, reconnaissance de coupes et assiettes, récolement, demande de délimitation de bois entre Orchamps et La Barre, 1732-1778.

5E404/14 , 1525-1778  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Bois communaux

Culte et instruction.- Entretien de l'église : ordre d'exécution de travaux, 1612 (latin) ; droits curiaux : quittance de fourniture de luminaire, 1608, règlement des droits curiaux entre Orchamps, La Barre et leur curé, 1677 (copie contemporaine), procédure du curé contre les paroissiens d'Orchamps et La Barre, 1761 ; préséance religieuse à l'égard du maître des postes, représentant la personne du roi, 1715. Allocation de 275 l. au recteur d'école d'Orchamps, 1781.

5E404/28 , 1608-1781  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes, Instruction publique, Assistance publique. (série GG)

Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

5E404/8 , 1616-1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux

Délimitation avec la seigneurie et le territoire de Gendrey.- Contentieux contre des particuliers et le seigneur de Gendrey au sujet du pâturage des porcs en bois communaux réputés d'Orchamps : saisie des porcs d'Orchamps, enquête en délimitation avec le bois banal d'Arne, 1570-1575. Confirmation de délimitation et partage de bois entre les communautés d'Orchamps et de Gendrey : requête au Parlement, 1632.

5E404/15 , 1570-1632  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Bois communaux

Voirie.- Refus des habitants de La Barre de concourir aux frais d'entretien de la portion de la route royale de Dole à Besançon passant par Orchamps, 1781. Pont sur le Doubs.- Réfection : quittance au meunier du moulin d'Orchamps, procédure engagée contre lui, 1611-1612 ; marché de charpenterie, 1618 ; ordre de paiement de la pose des fondations d'un nouveau pont, 1784 ; reçu d'argent à remettre à un expert au sujet du pont, 1790. Ecluse.- Annulation du marché de réfection, 1611 ; plainte et procédure contre la communauté par le sieur Chauvet réquérant celle-ci de consolider l'écluse où il a bâti une portière pour le flottage du bois de Chaux, 1613-1615. Bac.- Confirmation du tarif perçu par les habitants : arrêt du Conseil d'Etat, 1745 ; contentieux des héritiers d'un ancien amodiateur et de l'amodiateur présent contre la communauté en réduction du prix du bail à cause de l'engravement du Doubs, 1770-1772 ; refus de particuliers de laisser passer en leurs biens le bac provisoirement déplacé par l'engravement du Doubs, 1770.

5E404/17 , 1611-1790  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Voirie, pont, écluse, bac

Reconnaissance et élargissement des chemins ruraux N°1 à 13 ; des Maures, d'Orchamps à Auxange ; à Lavans ; de Lahier ; des Grandes Bruyères ; d'Auxange à Monteplain ; de la Barre à Gendrey ; du Chêne Brûlé ; du Milieu et ruelles de Maldiney, de Charvin et de Colin (dossiers avec plans), 1895-1899. Travaux à différents chemins ruraux, 1890-1907. Echange de terrain entre la commune et un particulier pour l'élargissement d'une desserte, 1862.

5E404/127 , 1862-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Travaux aux chemins de grande communication N°12 d'Orchamps à Taxenne et prolongement à Brésilley (dossier avec plans), 1856-1911 ; N°15 d'Orchamps à Thervay et d'Orchamps à Pointre (dossier avec plans), 1845-1865 ; N°37 d'Orchamps à Lavans-les-Dole et prolongement à Auxonne, 1855-1898 ; N°224 de la Bretenière à Orchamps, 1903 et 1910. Déblaiement des neiges, 1902.

5E404/123 , 1845-1911  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Tous ensemble - Lavans-lès-Dole, Auxange, Fraisans, Courtefontaine, Dampierre, Evans, Salans, Falletans, Rochefort, Eclans, Orchamps

Per51 , 1963-1980  

Mensuel

,

- PER 51/1 : n°1 (fév 1963) à 229 (juin 1980) [mqe : n°8, 9, 10 (1963) ; n°15, 17, 19 (1964) ; n°20, 22, 25 (1965) ; n°33, 35 (1966) ; n°43-47 (1967) ; n°50 (1968) ; n°58 (1969) ; n°67, 69 (1970) ; n°17 (1972) ; n°23-25 (1973-74) ; n°25, 27 (1975) ; n°213-218 (1978) ; n°220-225 (1979)]

- PER 51/2 : n°16 (octobre-novembre 1984), n°20-22 (juin-décembre 1985), n°26 (décembre 1986), n°31 (décembre 1987), n°39 (juin 1989), n°43-51 (juin 1990-mars 1992), n°53-54 (juin-septembre 1992), n°2-24 (décembre 1992-septembre 1996), n°58 (avril 2002), n°63 (février 2003), n°65-66 (juin-septembre 2003), n°68 (décembre 2003), n°77 (juin 2005), n°114 (janvier-mars 2012), n°119 (février-mars 2013).

Contexte :
Per1-100