Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (10ms)

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1896-1920. Extraits du registre d'appel, 1896-1898. Bibliothèque scolaire.- Acquisition de livres, 1885. Admission à l'école d'Arts et Métiers.- Convocation, 1833. Enseignement de la musique, 1861 ; du système métrique, 1875. Demande de bourse pour éducation d'un élève dans un collège, sans date.

5E404/154 , 1833-1920  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Maison commune.- Acquisition, 1832-1835. Travaux aux édifices communaux : école, salles de mairie et du conseil municipal, des fêtes, logement du personnel enseignant, dépôt des pompiers, maison du garde du pont et à la fontaine (dossiers avec deux plans), 1842-1899. Halles.- Construction, 1838. Caserne de gendarmerie.- Obligation de travaux au logement des gendarmes, 1831. Pompes à incendie.- Acquisition, 1865 ; entretien, 1898-1899. Assurances des bâtiments, 1832-1906.

5E404/103 , 1831-1906  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices publics

Maison du péage du pont.- Travaux, 1827-1892 (voir aussi 5 E 404/103). Transformation en auberge et location, 1899-1904. Reconstruction d'un hangar couvert, 1906-1907. Réparations à l'écurie (délibérations), 1910. Erection d'un monument commémoratif aux morts (dossier avec deux plans), 1921.

5E404/104 , 1827-1921  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices publics

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

1149W18 , 1960-1986  
Contexte :
Voyages, invitations et présences des sous-préfets aux manifestations publiques

Marché de l'arpentement du territoire de la communauté avec Guillaume Amoudru, arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Dole. Regisre d'arpentement (avec quelques croquis de parcelles à l'encre).

5E404/7 , 1764  

Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Germain et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestres révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privé, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. Il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 1 E 460.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions de la communauté : arpentement [Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Geramin et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestre révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privée, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 460 E.]
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67 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2844 , 1882  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices