Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (9ms)

Délimitation : correspondance ayant accompagné l'arrêté, 1826. Projet de délimitation concernant la commune de la Barre, riveraine, 1834. Plans du partage du bois des Tanneurs entre Orchamps et la Barre, 1828 ; de délimitation du bois de Pragny entre la commune et des particuliers, 1849. Indemnité pour terrain boisé exproprié par la compagnie des chemins de fer, 1867.

5E404/111 , 1826-1867  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Maison du péage du pont.- Travaux, 1827-1892 (voir aussi 5 E 404/103). Transformation en auberge et location, 1899-1904. Reconstruction d'un hangar couvert, 1906-1907. Réparations à l'écurie (délibérations), 1910. Erection d'un monument commémoratif aux morts (dossier avec deux plans), 1921.

5E404/104 , 1827-1921  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices publics

Communes du Jura.

110J701 , 1828-1872  

Communes du Jura. Aiglepierre, fontaine, 1831-1840 ; Arinthod, éclairage, 1829 ; Aromas, installations de conduites d'eau, 1846 ; Baume-les-Messieurs, fontaine, 1872 ; Beaufort, fontaine, 1846 ; 1842 ; Bersaillin, fontaine, 1842-1843 ; Besain, fontaine, 1843 ; Champagnole, fontaine, 1832 ; La Chassagne, fontaine, 1811-1818 ; Château-Chalon, fontaine, 1829-1849 ; Chaux-des-Crotenay, fontaine, 1840 ; Chaux-de-Dombief, fontaine, 1839-1850 ; Cerniebaud, fontaine, 1879 ; Clairvaux, fontaine, 1840 ; Cousance, fontaine, 1830 ; Cramans, fontaine, 1835-1836 ; Dole, usine à gaz, 1844 ; Les Faisses, fontaine, 1830-1850 ; Frontenay, fontaine, 1838-1840 ; Granges-de-Vaivre, conduites d'eau, 1849 ; Grozon, fontaine, 1835 ; Lemuy, fontaine, 1827 ; Lézat, fontaine, 1842 ; Lons-le-Saunier, fontaines, éclairage et conduites d'eau, 1838-1848 ; Marigna, fontaine, 1838 ; Mignovillard, fontaine, 1844 ; Mirebelle, fontaine, s.d. ; Miéry, fontaine, 1835 ; Montigny-les-Arsures, fontaine, 1824 ; Montrond, fontaine, 1835 ; Morez, fontaine, 1826-1844 ; Nozeroy, fontaine, 1830-1872 ; Onoz, fontaine, 1833 ; Orchamps, fontaine, 1844 ; Perrigny, fontaine, 1872 ; Pillemoine, fontaine, 1844 ; Poligny, fourneaux, fontaines et conduites d'eau, 1830-1848 ; Ravilloles, fontaine, 1833 ; Rochejean, fontaine, 1844 ; Rotalier, fontaine, 1831 ; Saint-Claude, fontaine, 1830 ; Saint-Lothain, fontaine, 1838 ; Salins-les-Bains, fontaines, 1829-1835 ; Sellières, fontaines, 1843-1849 ; Size, fontaine, 1839 ; Voiteur, fontaine, 1844.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les institutions publiques clientes de Baudin. > Administrations communales.

Maison commune.- Acquisition, 1832-1835. Travaux aux édifices communaux : école, salles de mairie et du conseil municipal, des fêtes, logement du personnel enseignant, dépôt des pompiers, maison du garde du pont et à la fontaine (dossiers avec deux plans), 1842-1899. Halles.- Construction, 1838. Caserne de gendarmerie.- Obligation de travaux au logement des gendarmes, 1831. Pompes à incendie.- Acquisition, 1865 ; entretien, 1898-1899. Assurances des bâtiments, 1832-1906.

5E404/103 , 1831-1906  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices publics