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Marché de l'arpentement du territoire de la communauté avec Guillaume Amoudru, arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Dole. Regisre d'arpentement (avec quelques croquis de parcelles à l'encre).

5E404/7 , 1764  

Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Germain et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestres révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privé, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. Il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 1 E 460.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC) > Fiscalité > Impositions de la communauté : arpentement [Dans le fonds communal se trouvait un arpentement des biens tenus par le baron de Saint-Germain dans les territoires d'Orchamps, Etrepigney, La Bretenière et Our ; ce document est l'exemplaire original dressé expressément pour le baron de Saint-Geramin et l'on doit sans nul doute aux séquelles des séquestre révolutionnaires l'assimilation de ce document d'origine privée, séquestré, dans le fonds communal public d'Orchamps. il a été remis parmi les papiers du baron de Saint-Germain conservés sous la cote 460 E.]

Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

5E404/124 , 1817-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie