Toutes les ressources Orchamps, commune 299 résultats (20ms)

Travaux à l'église et au presbytère exécutés en 1824 : refus de la commune de la Barre de participer financièrement, 1838. Travaux à l'église et confection d'une cloche, 1874-1882 et sans date. Acquisition d'horloges, 1849 et 1879. Réparations au presbytère, 1866, 1893 et 1898 ; location, 1907-1930. Mobilier cultuel.- Acquisition de ciboire et calice en argent, 1809-1810. Classement au titre de monument historique (voir 5 E 404/157).

5E404/105 , 1809-1930  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetière

Contestation des droits de haute, moyenne et basse justice entre le sieur de Pelousey [seigneur d'Orchamps par engagère du roi] et Vincent Matherot, co-seigneur moyen justicier à La Barre, dépdendant d'Orchamps, 1666-1689. Frais de justice soutenus pour la communauté par Guillaume Pescheur, son procureur : état, 1632. Contentieux au motif indéterminé contre la communauté d'Etrepigney, 1617-1619. Epaves de procédures dont l'objet est indéterminé, 1541-1782.

5E404/19 , 1541-1782  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Justice, Procédures, Police. (série FF)

Orchamps

3Pplan6665/7 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/2 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre

Orchamps

3Pplan6665/5 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Dampierre