Gratuité et rétribution scolaire : arrêté ; délibération et correspondance, 1841-1863. Demande d'autorisation pour l'admission dans les écoles des enfants de 4 à 6 ans, 1872. Admission d'un enfant étranger à la commune, 1873.

5E210/169 , 1841-1873  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2738.]

Nomination d'un délégué cantonal pour la visite des écoles (Offlanges compris), 1865. Laïcité d'une école de filles, 1902. Instauration d'un cours d'adultes, 1867 ; d'une deuxième classe ; correspondance de l'inspecteur d'académie, 1965. Accord d'un jour de congé aux élèves, 1884. Maintien de l'école maternelle à la charge exclusive de la commune et report des vacances, 1887-1888.

5E210/166 , 1865-1965  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2738.]

Plans des partages des communaux, 1849 (trois plans), 1862 (quatre plans). Acquisition de terrain par la commune, 1854-1855. Aliénations de terrains communaux, 1875-1921. Echanges de terrains, 1871-1901. Anticipations de terrains, 1836-1871. Abandon d'une servitude par la commune, 1877. Ventes de différents matériaux, 1862-1868 et 1897. Locations de terrains communaux, 1821-1956.

5E210/117 , 1821-1956  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Biens communaux [Ventes de regains de la commune et de la fabrique : voir 5 V 50.]

Bibliothèque scolaire.- Concessions et livres, 1873-1875 ; liste des ouvrages, 1930. Amélioration des équipements et mobilier scolaires (loi Barangé), 1954-1968. Legs Prélat pour récompenser les meilleurs élèves, 1882-1894.

5E210/172 , 1873-1968  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2738.]

Matrice foncière, folio 381 à 760.

3P2814 , 1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Etats de sections et matrices

Réparations aux fontaines, lavoir et abreuvoir, 1839-1897. Construction d'un réservoir d'eau sur la place publique ; devis, 1848 ; travaux de dallage et d'entretien, 1849, 1866-1874. Echange de terrain pour l'emplacement d'un réservoir d'eau et litige avec l'entrepreneur, 1901-1907. Réclamation d'honoraires par l'architecte, 1913.

5E210/141 , 1839-1913  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.- Régime des eaux. (série O) > Adduction d'eau, assainissement.

Legs Barbier pour l'instauration d'une salle d'asile, 1875 (projet, 1857-1866) ; revendication des héritiers et remboursement par la commune, 1903-1904.

5E210/167 , 1875-1904  

 Local pour l'installation de la salle d'asile : voir 5 E 210/112.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2738.]

Statuts.

5E210/180 , 1941  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S) > Syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures d'Offlanges

Sudivision.- Organisations, 1849-1904. Règlement disciplinaire, 1849, 1860 et 1913. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers ; listes, 1907-1928 ; listes d'émargement, 1932 et s.d. ; procès-verbaux d'élections ; de reconnaissance et de prestations de serment d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1849, 1868 et 1907-1920. Nominations de sous-lieutenant et caporaux, 1868-1904. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1849-1943 et s.d..

5E210/64 , 1849-1943  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations de parents, 1902-1910 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1881-1890 et 1911-1946 ; certificats délivrés aux nourrices, 1908-1935. Rapports annuels, 1889-1896 ; statistiques des décès, 1878. Enfants assistés.- Allocations, 1854-1912.

5E210/163 , 1878-1946  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q) > Applications des lois d'assistance et de prévoyance

1850-1940.

5E210/50 , 1850-1940  

Ont été conservés un par décennie.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G) > Impôts directs > Rôles d'impositions des contributions directes > Rôles nominatifs

Legs pécuniaires Perrin aux pauvres et à la fabrique, 1847-1848 ; d'Hautecour, Maitrerobert et Rose Robert au bureau de bienfaisance, 1847-1889. Obligations placées en rente sur l'Etat, 1861. Secours accordés au bureau de bienfaisance, 1864-1894. Séparation des Eglises et de l'Etat : attribution d'une rente d'un établissement ecclésiastique, 1907.

5E210/154 , 1847-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q) > Budgets et comptes

Ravitaillement en alimentation : états et cartes d'alimentation, en fourrage et paille ; habillement et outils pour l'agriculture ; pneumatiques et carburant ; bons d'achat, 1941-1947. Fourniture de bois de chauffage imposée à la commune, 1944-1945. Prévision d'accueillir des réfugiés, 1943-1944.

5E210/68 , 1941-1947  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Mesures d'exception et faits de guerre > Guerre 1939-1945

Église.- Dette envers la confrérie Sainte-Anne pour achat d'autel et retable différé par la Révolution : courrier du prêtre déporté Rouget au maire, 1793. Réparations, 1842, 1860-1862 et 1930. Clocher.- Réfections, 1838-1839 ; de la toiture, 1944-1946. Point géodésique, 1946. Honoraires dûs à l'architecte Laubier, 1852-1876. Acquisition d'une cloche, 1854-1855 ; réparations, 1884. Horloge.- Acquisition : dossier avec plan, 1835-1837, 1861 et 1924-1926 ; entretien, 1935 et 1949.

5E210/109 , 1838-1949  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics (série M) > Edifices du culte et cimetières

Atlas cadastral [Non communable, voir version numérique 3 Pplan 4316 tableau d'assemblage, 3Pplans 4317-4327 plans parcellaires. Le plan général des bois communaux n'est pas numérisé.].- Tableau d'assemblage et onze plans sections A-B dressés par le géomètre Billet, 1825, encre et aquarelle, 1,01 m x 0,63 m, échelle 10 000e , tableau d'assemblage, 1,03 m x 0,70 m, échelle 1 250e pour les plans parcellaires 1-9 ; échelle 2 500e pour les plans de la forêt de la Serre 10-11. Plan général des bois communaux dressé par le géomètre Caron, 1827, encre et aquarelle, échelle 5 000e ; 0,96 m x 0,65 m.

5E210/plan2 , 1825-1827  
Contexte :
Plans cotés en dehors des liasses > Cadastre napoléonien (série G)
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146 médias

Etat de sections.

3P2812 , 1825  

Offlanges

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P2818 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Etats de sections et matrices
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50 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2817 , 1911  

Offlanges

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Etats de sections et matrices
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57 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2816 , 1882  

Offlanges

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [1825].

3P2813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Etats de sections et matrices

Reconnaissance des chemins ruraux : tableau général, 1895 ; chemins n°1 dit ruelle des Genièvres ; n°2 des Genevièvres ; n°3 et n°7 de Geille et des Euardes ; n°4 de Surfan ; n°5 de la Croisotte ; n°6 du Clos (dossiers avec plans), 1895-1896. Acquisitions de terrains pour travaux aux chemins de Geille, 1899-1908 ; au chemin du Clos, 1928.

5E210/140 , 1895-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.- Régime des eaux. (série O) > Voirie rurale

Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1848 ; de reconnaissance d'officiers et sous-officiers, 1848. Règlement de la garde nationale composant le bataillon de Montmirey-la-Ville, 1832. Citoyens mobilisables d'Offlanges, relevés nominatifs par rang d'âge et liste nominative, 1848-1849. Recensement nominatif, 1868.

5E210/62 , 1831-1868  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Caisse des écoles.- Instauration et statuts, 1882 ; procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires : élection des administrateurs et liste nominative des membres, 1883 ; délibérations (cahier), 1937-1938 ; budgets, 1882-1895 et 1937-1940 ; comptes (cahier), 1918-1928 ; reçus, 1936-1944.

5E210/171 , 1882-1944  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2738.]

Correspondance paroissiale d'Offlanges

Per593 , 1908-1913  

Hebdomadaire

,

n°11 (mars 1908) à 268 (avril 1913) [mqe : n°12 à 24, 26, 33, 36, 45, 49 (1908) ; n°59, 81, 87, 99 (1909) ; n°137 (1910) ; n°231, 232, 243, 249 (1912)]

Contexte :
Per501-600
Fin des résultats