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1 média

Montigny-les-Arsures, section B, feuille 3.

3Pplan3949 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/4 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/2 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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1 média

Montigny-les-Arsures, section A, feuille 3.

3Pplan3946 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Aménagement du quart en réserve, 1890. Procès-verbaux d'arpentage, 1861-1864 ; de balivage et de martelage des coupes marquées en réserve, 1871 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1873 ; d'adjudication de bois façonnés, 1876-1882. Dégradation d'un chemin, par suite d'autorisation de passage dans la forêt, faite à un entrepreneur, 1876-1879.

5E370/54 , 1861-1890  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Organisation et effectifs de la compagnie, 1852-1892. Elections au conseil supérieur : listes, 1907 et 1912 : procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers, caporaux et de prestation de serment des officiers, 1853. Nominations de sous-officiers et caporaux, 1852-1904. Listes nominatives, 1903-1911. Engagements quinquennaux, 1891-1904. Règlement disciplinaire, 1891.

5E370/36 , 1852-1912  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Déclassement des routes départementales en chemin de grande communication, 1900. Chemins de grande communication n°9 et 14.- Déblaiement des neiges, 1905. Chemin de grande communication n°249 de Montigny-les-Arsures au C.G.C. n°107.- Elargissement, 1903. Procès-verbaux de récolement de travaux faits par des particuliers, 1905.

5E370/62 , 1900-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/6 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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1 média

Montigny-les-Arsures, section A, feuille 1.

3Pplan3944 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice foncière, folio 501 à 598.

3P2574 , 1880  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices
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1 média

Montigny-les-Arsures, tableau d'assemblage.

3Pplan3943 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

3P2572  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/5 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/9 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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1 média

Montigny-les-Arsures, section B, feuille 1.

3Pplan3947 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens
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1 média

Montigny-les-Arsures, section B, feuille 2.

3Pplan3948 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.

3P2577 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices

Montigny-lès-Arusres

3Pplan6613/10 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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1 média

Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

3Pplan3950 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice des propriétés non bâties, case 499 à 994.

3P2578 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/3 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810

Matrice foncière.

3P2571 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices

Montigny-lès-Arsures

3Pplan7177  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Atlas portatifs s.d. [1810-1840]

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

3P2573  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices
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269 médias

Etat de sections et matrice foncière.

3P2570 , 1812  

Montigny-lès-Arsures

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices
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1 média

Montigny-les-Arsures, section A, feuille 2.

3Pplan3945 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/7 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/8 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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63 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2576 , 1911  

Montigny-lès-Arsures

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices
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1 média

Montigny-les-Arsures, section C, feuille 3.

3Pplan3952 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Chemin vicinal n°1 de Montigny-les-Arsures aux Arsures.- Demandes d'alignement pour construction faites par des particuliers, 1875-1905. Chemin vicinal n°4 de Montigny-les-Arsures à Vauxelles.- Travaux, 1888-1904. Demandes d'autorisation de construire faites par des particuliers, 1890-1904.

5E370/63 , 1875-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Caisse des écoles.- Statuts, 1882 ; budgets, 1889-1929 ; demandes de subvention, 1930-1932. Gratuité de l'enseignement : délibérations, 1877. Personnel enseignant.- Nominations, 1895-1933 ; traitement, 1877-1884. Commission municipale scolaire : délibérations, 1885-1888. Bibliothèque : statistique, 1901-1902. Matériel scolaire.- Subventions pour l'entretien, 1874-1893. Écoles privées.- Créations, 1885-1942.

5E370/73 , 1874-1942  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/1 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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64 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2575 , 1882  

Montigny-lès-Arsures

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

1112W121 , 1971-1982  

Église dans le secteur d'Arbois (L')

Per495 , 1978-2009  

mensuel sauf juil-août. Dès 1989 bimestriel irrégulier

,

février 1978, n°4 (déc 1978) à 94 (juin 2009) [mqe : 1979 : fév, avril, juil-août, nov, déc ; 1980 : n°2 (fév), n°4 (avril), 6 (juin), 9, 10 (nov, déc) ; 1983 : n° 7 (sept) ; 1987 : sept, oct ; 1988 : sept, nov ; 1997-1998 : n°50-51].

Contexte :
Per401-500

Communes du Jura.

110J701 , 1828-1872  

Communes du Jura. Aiglepierre, fontaine, 1831-1840 ; Arinthod, éclairage, 1829 ; Aromas, installations de conduites d'eau, 1846 ; Baume-les-Messieurs, fontaine, 1872 ; Beaufort, fontaine, 1846 ; 1842 ; Bersaillin, fontaine, 1842-1843 ; Besain, fontaine, 1843 ; Champagnole, fontaine, 1832 ; La Chassagne, fontaine, 1811-1818 ; Château-Chalon, fontaine, 1829-1849 ; Chaux-des-Crotenay, fontaine, 1840 ; Chaux-de-Dombief, fontaine, 1839-1850 ; Cerniebaud, fontaine, 1879 ; Clairvaux, fontaine, 1840 ; Cousance, fontaine, 1830 ; Cramans, fontaine, 1835-1836 ; Dole, usine à gaz, 1844 ; Les Faisses, fontaine, 1830-1850 ; Frontenay, fontaine, 1838-1840 ; Granges-de-Vaivre, conduites d'eau, 1849 ; Grozon, fontaine, 1835 ; Lemuy, fontaine, 1827 ; Lézat, fontaine, 1842 ; Lons-le-Saunier, fontaines, éclairage et conduites d'eau, 1838-1848 ; Marigna, fontaine, 1838 ; Mignovillard, fontaine, 1844 ; Mirebelle, fontaine, s.d. ; Miéry, fontaine, 1835 ; Montigny-les-Arsures, fontaine, 1824 ; Montrond, fontaine, 1835 ; Morez, fontaine, 1826-1844 ; Nozeroy, fontaine, 1830-1872 ; Onoz, fontaine, 1833 ; Orchamps, fontaine, 1844 ; Perrigny, fontaine, 1872 ; Pillemoine, fontaine, 1844 ; Poligny, fourneaux, fontaines et conduites d'eau, 1830-1848 ; Ravilloles, fontaine, 1833 ; Rochejean, fontaine, 1844 ; Rotalier, fontaine, 1831 ; Saint-Claude, fontaine, 1830 ; Saint-Lothain, fontaine, 1838 ; Salins-les-Bains, fontaines, 1829-1835 ; Sellières, fontaines, 1843-1849 ; Size, fontaine, 1839 ; Voiteur, fontaine, 1844.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les institutions publiques clientes de Baudin. > Administrations communales.
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388 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/13833 , 1923-1932  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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459 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/11022 , 1893-1902  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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456 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/11024 , 1913-1922  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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