Toutes les ressources Montigny-lès-Arsures, commune 161 résultats (19ms)

Caisse des écoles.- Statuts, 1882 ; budgets, 1889-1929 ; demandes de subvention, 1930-1932. Gratuité de l'enseignement : délibérations, 1877. Personnel enseignant.- Nominations, 1895-1933 ; traitement, 1877-1884. Commission municipale scolaire : délibérations, 1885-1888. Bibliothèque : statistique, 1901-1902. Matériel scolaire.- Subventions pour l'entretien, 1874-1893. Écoles privées.- Créations, 1885-1942.

5E370/73 , 1874-1942  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/1 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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64 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2575 , 1882  

Montigny-lès-Arsures

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices