Toutes les ressources Montigny-lès-Arsures, commune 161 résultats (26ms)

Aménagement du quart en réserve, 1890. Procès-verbaux d'arpentage, 1861-1864 ; de balivage et de martelage des coupes marquées en réserve, 1871 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1873 ; d'adjudication de bois façonnés, 1876-1882. Dégradation d'un chemin, par suite d'autorisation de passage dans la forêt, faite à un entrepreneur, 1876-1879.

5E370/54 , 1861-1890  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Caisse des écoles.- Statuts, 1882 ; budgets, 1889-1929 ; demandes de subvention, 1930-1932. Gratuité de l'enseignement : délibérations, 1877. Personnel enseignant.- Nominations, 1895-1933 ; traitement, 1877-1884. Commission municipale scolaire : délibérations, 1885-1888. Bibliothèque : statistique, 1901-1902. Matériel scolaire.- Subventions pour l'entretien, 1874-1893. Écoles privées.- Créations, 1885-1942.

5E370/73 , 1874-1942  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Chemin vicinal n°1 de Montigny-les-Arsures aux Arsures.- Demandes d'alignement pour construction faites par des particuliers, 1875-1905. Chemin vicinal n°4 de Montigny-les-Arsures à Vauxelles.- Travaux, 1888-1904. Demandes d'autorisation de construire faites par des particuliers, 1890-1904.

5E370/63 , 1875-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

1112W121 , 1971-1982