Toutes les ressources Montigny-lès-Arsures, commune 161 résultats (12ms)

Déclassement des routes départementales en chemin de grande communication, 1900. Chemins de grande communication n°9 et 14.- Déblaiement des neiges, 1905. Chemin de grande communication n°249 de Montigny-les-Arsures au C.G.C. n°107.- Elargissement, 1903. Procès-verbaux de récolement de travaux faits par des particuliers, 1905.

5E370/62 , 1900-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/5 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

3P2572  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices
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1 média

Montigny-les-Arsures, section A, feuille 1.

3Pplan3944 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/9 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810

Matrice foncière, folio 501 à 598.

3P2574 , 1880  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Etats de sections et matrices
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1 média

Montigny-les-Arsures, tableau d'assemblage.

3Pplan3943 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens