Toutes les ressources Louvenne, commune 189 résultats (20ms)

Chemin de grande communication N°4 de Lons-Le-Saunier à Montfleur : travaux, 1852 et 1861. Chemins vicinaux ordinaires N°2 de Louvenne à Gigny : demande d'alignement pour travaux faite par un particulier, 1865;N°7 de La Pérouse à Montrevel : travaux, 1875 - 1879; N°8 de Louvenne à Monnetay : travaux, 1853 et 1865 - 1866; N°9 de Louvenne à Montrevel : rectifications, 1855 - 1857 et 1878, N°10 de La Pérouse à Montséria et Orgelet : travaux, 1855 - 1857 et 1868; demande d'alignement pour construction faite par un particulier, 1865; N°12 et 13 de La Pérouse à l'Abreuvoir : fixation des limites, 1862 - 1863; N°12 de La Pérouse à l'Abreuvoir : élargissement, 1863 - 1864. Correspondance concernant les chemins vicinaux, 1818 - 1898. Chemin rural : alignement et échange de terrain entre la commune et BUGNOT Marc, 1861.

5E580/58 , 1818-1898  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Voirie > Travaux > Petite voirie

Ligne de chemin de fer Lons-le-Saunier à Saint-Julien : emprunt, arrêté préfectoral, délibération municipale, correspondance (1908-1919). Projet de tramway reliant les gares de Simandre-sur-Suran et Coligny : correspondance du maire de Chavannes-sur-Suran (1899). Établissement d'un service automobile entre Lons-le-Saunier et Bourg par Saint-Julien.- Versement d'une subvention : correspondance (1921).

5E580/p39 , 1899-1921  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Moyens de transport et travaux divers
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47 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2215 , 1882  

Louvenne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Louvenne > Etats de sections et matrices

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1832 - 1901; pour l'appel des votants, 1855 - 1902. Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1885 - 1899. Listes des électeurs des membres du tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1851 - 1852. Liste des candidats de la communauté à présenter pour la composition du jury pour l'année 1855, 2 novembre 1854. Incpacités éléctorales par suite de condamnation, 1853, 1872 et 1878.

5E580/40 , 1832-1901  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Élections et personnel (série K) > Listes électorales

Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitation de leur territoire contre La Pérouse, 28 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1563. Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitations de leur territoire contre Croupet, défendeurs, 17 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1564.

5E580/11 , 1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux