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Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

5E73/105 , 1902-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

1550-1607.

5E73/13 , 1550-1607  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

Copie d'un titre concernant le droit de passage des habitants de Longchaumois et d'Orsières sur les champs appelés Fontanettes et Curtillet sis sur le territoire de Cinquétral le 18 novembre 1499 ; 18 juillet 1510. Délimitation et abornage : réunion aux Rousses des conseillers de la Cour de Dole et des députés de Berne, 19 octobre 1596. Baux communaux, 29 septembre 1775 ; 28 septembre 1784.

5E73/5 , 1499-1784  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux.