Toutes les ressources Longchaumois, commune 351 résultats (17ms)

1548-1552.

5E73/7 , 1548-1552  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).

1550-1607.

5E73/13 , 1550-1607  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

1552-1556.

5E73/8 , 1552-1556  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).

1608-1618.

5E73/14 , 1608-1618  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

Administration du culte.- Protestation des habitants contre l'enlèvement des objets du culte (an II). Inventaire des objets du culte (an III). Pétition des habitants pourle libre exercice du culte (an III). Réclamation pour le traitement du vicaire (1821). Organisation de la Fête-Dieu : courrier de la sous-préfecture de Saint-Claude (1831). Interdiction de quêtes par le sous-préfet (1835). Legs de Melle Verguet (1852). Déclaration de célébration des offices religieux (1907).

5E73/113 , 1793-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)