Toutes les ressources Longchaumois, commune 351 résultats (13ms)

Copie d'un titre concernant le droit de passage des habitants de Longchaumois et d'Orsières sur les champs appelés Fontanettes et Curtillet sis sur le territoire de Cinquétral le 18 novembre 1499 ; 18 juillet 1510. Délimitation et abornage : réunion aux Rousses des conseillers de la Cour de Dole et des députés de Berne, 19 octobre 1596. Baux communaux, 29 septembre 1775 ; 28 septembre 1784.

5E73/5 , 1499-1784  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux.

1548-1552.

5E73/7 , 1548-1552  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).

Requête de Longchaumois et Orsières à la Cour pour obtenir une augmentation de sel à Salins, 19 novembre 1549. Réponse de l'échevin de Villaffant le Vieil aux échevins qui ont présenté une requête à la Cour, 1666-1667. Requête par les échevins de Longchaumois pour faire condamner à une amende un particulier qui faisait des dégâts dans la forêt du Poutan, 1692. Procès de la communauté contre des particuliers, 1758. Requête de Septmoncel à la Cour afin de pouvoir amodier leurs communaux pendant six ans, 1662.

5E73/21 , 1549-1758  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Justice.- Procédures.- Police (série FF) > Justice

1550-1607.

5E73/13 , 1550-1607  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

1552-1556.

5E73/8 , 1552-1556  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).