Toutes les ressources Longchaumois, commune 349 résultats (14ms)

Chemin vicinal n°7 de Longchaumois à Morez.

5E73/102 , 1853-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Chemin vicinal n°4 de Longchaumois aux Monts-de-Bienne d'Amont.

5E73/101 , 1842-1914  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

1552-1556.

5E73/8 , 1552-1556  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).

1608-1618.

5E73/14 , 1608-1618  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.