Toutes les ressources Longchaumois, commune 349 résultats (23ms)

Administration du culte.- Protestation des habitants contre l'enlèvement des objets du culte (an II). Inventaire des objets du culte (an III). Pétition des habitants pourle libre exercice du culte (an III). Réclamation pour le traitement du vicaire (1821). Organisation de la Fête-Dieu : courrier de la sous-préfecture de Saint-Claude (1831). Interdiction de quêtes par le sous-préfet (1835). Legs de Melle Verguet (1852). Déclaration de célébration des offices religieux (1907).

5E73/113 , 1793-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)

Chemin vicinal n°1 de Longchaumois à la forêt communale.

5E73/99 , 1846-1902  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Chemin vicinal n°3 de Longchaumois à Orcières.

5E73/100 , 1848-1898  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914