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Administration du culte.- Protestation des habitants contre l'enlèvement des objets du culte (an II). Inventaire des objets du culte (an III). Pétition des habitants pourle libre exercice du culte (an III). Réclamation pour le traitement du vicaire (1821). Organisation de la Fête-Dieu : courrier de la sous-préfecture de Saint-Claude (1831). Interdiction de quêtes par le sous-préfet (1835). Legs de Melle Verguet (1852). Déclaration de célébration des offices religieux (1907).

5E73/113 , 1793-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)

Registre n°1.

5E73/123 , 1884-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Assistance et prévoyance (série Q) > Application des lois d'assistance et de prévoyance > Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices - 1884-1903

Registre n°2.

5E73/124 , 1884-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Assistance et prévoyance (série Q) > Application des lois d'assistance et de prévoyance > Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices - 1884-1903