1550-1607.

5E73/13 , 1550-1607  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

Puits.- Construction d'un puits au village : procès-verbal d'adjudication et engagements d'exécution des travaux (1839). Construction d'un puits à la Montagne des Tuffes : délibération, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance, plans (1839). Réparation au puits de Terrachat ; délibérations, correspondance (1880-1881).

5E73/112 , 1839-1881  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Adduction d'eau

Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

5E73/105 , 1902-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Registre n°2.

5E73/124 , 1884-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Assistance et prévoyance (série Q) > Application des lois d'assistance et de prévoyance > Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices - 1884-1903

Copie d'un titre concernant le droit de passage des habitants de Longchaumois et d'Orsières sur les champs appelés Fontanettes et Curtillet sis sur le territoire de Cinquétral le 18 novembre 1499 ; 18 juillet 1510. Délimitation et abornage : réunion aux Rousses des conseillers de la Cour de Dole et des députés de Berne, 19 octobre 1596. Baux communaux, 29 septembre 1775 ; 28 septembre 1784.

5E73/5 , 1499-1784  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux.

Matrice foncière, folio 1061 à 1511.

3P2154 , 1867  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P2158 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P2156_1911/FRAD039_3P2156_1911_0001_jpg_/0_0.jpg
135 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2156 , 1911  

Longchaumois

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

Chemin vicinal n°10 de Longchaumois à Servagnat.

5E73/104 , 1877-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Administration du culte.- Protestation des habitants contre l'enlèvement des objets du culte (an II). Inventaire des objets du culte (an III). Pétition des habitants pourle libre exercice du culte (an III). Réclamation pour le traitement du vicaire (1821). Organisation de la Fête-Dieu : courrier de la sous-préfecture de Saint-Claude (1831). Interdiction de quêtes par le sous-préfet (1835). Legs de Melle Verguet (1852). Déclaration de célébration des offices religieux (1907).

5E73/113 , 1793-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)

Fontaines et réservoirs d'eau.- Etablissement d'une fontaine au village : délibérations, devis des travaux, états des dépenses, correspondance (1847-1901). Travaux à la fontaine du rocher de Pissevieille : délibérations, états des frais, correspondance (an VIII-1847). Construction d'un réservoir à la Montagne des Tuffes : compte des travaux, dessin, correspondance (1872-1893).

5E73/111 , 1799-1901  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Adduction d'eau

Chemin vicinal n°3 de Longchaumois à Orcières.

5E73/100 , 1848-1898  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Chemin vicinal n°1 de Longchaumois à la forêt communale.

5E73/99 , 1846-1902  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Chemins ruraux du village à l'église, du Berthod et de Repenty.

5E73/107 , 1876-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Requête de Longchaumois et Orsières à la Cour pour obtenir une augmentation de sel à Salins, 19 novembre 1549. Réponse de l'échevin de Villaffant le Vieil aux échevins qui ont présenté une requête à la Cour, 1666-1667. Requête par les échevins de Longchaumois pour faire condamner à une amende un particulier qui faisait des dégâts dans la forêt du Poutan, 1692. Procès de la communauté contre des particuliers, 1758. Requête de Septmoncel à la Cour afin de pouvoir amodier leurs communaux pendant six ans, 1662.

5E73/21 , 1549-1758  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Justice.- Procédures.- Police (série FF) > Justice
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P2155_1882/FRAD039_3P2155_1882_0001_jpg_/0_0.jpg
141 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2155 , 1882  

Longchaumois

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

Registre n°1.

5E73/123 , 1884-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Assistance et prévoyance (série Q) > Application des lois d'assistance et de prévoyance > Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices - 1884-1903

Chemin de grande communication n°69 de Longchaumois à Saint-Claude.

5E73/98 , 1900-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Procès entre particuliers, vers 1600. Procès d'un particulier : réponse de Jean Grattard de Bois d'Amont à une requête de la Mouille pour lui faire accepter la charge d'échevin, vers 1600. Procuration pour une cause relative à la consolidation d'une maison, s.d. vers 1600. Créance entre particuliers, 1628. Procès entre particuliers à propos de restitution de quartaux de blé, juillet 1687. Saisie par huissier d'une chaudière en cuivre sur un particulier de la Comte Sambine (Longchaumois) demandée par le propriétaire de Saint-Cergues qui l'avait amodiée, 1694. Procès entre particuliers, Prost Buffard, défendeur : inventaire des pièces de procès, 1694. Procès entre particuliers : exploit et assignation de témoins d'Orsières, 1696. Affaires de la famille Lugand, 1652-1783.

5E73/28 , 1600-1783  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Documents divers (série II) > Affaires entre particuliers

Chemin vicinal n°9 de Longchaumois au Boubourg.

5E73/103 , 1852  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

1552-1556.

5E73/8 , 1552-1556  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).

Chemin vicinal n°7 de Longchaumois à Morez.

5E73/102 , 1853-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

1608-1618.

5E73/14 , 1608-1618  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Droits d'usage, délimitation de la montagne de la Teppe : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

Chemin vicinal n°4 de Longchaumois aux Monts-de-Bienne d'Amont.

5E73/101 , 1842-1914  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Chemin vicinal n°16 de Saint-Claude à Morez.

5E73/106 , 1825-1898  

Voie classée au cours de cette période en route départementale n°26.

Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914
/medias/customer_2/Images/3PES/FRAD039_3P2149/FRAD039_3P2149_0001_jpg_/0_0.jpg
319 médias

Etat de sections.

3P2149 , 1824  

Longchaumois

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

1548-1552.

5E73/7 , 1548-1552  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).

Eglise et presbytère. - Réparations au presbytère et construction d'un mur de soutènement : procès-verbaux d'adjudication des travaux (an XII-1827). Refonte de deux cloches : liste nominative des contributeurs (1806). Réparations à l'horloge : procès-verbal et certificat de réception définitive des travaux (1866).

5E73/80 , 1803-1866  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetière