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319 médias

Etat de sections.

3P2149 , 1824  

Longchaumois

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices

Chemin vicinal n°16 de Saint-Claude à Morez.

5E73/106 , 1825-1898  

Voie classée au cours de cette période en route départementale n°26.

Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Eglise et presbytère. - Réparations au presbytère et construction d'un mur de soutènement : procès-verbaux d'adjudication des travaux (an XII-1827). Refonte de deux cloches : liste nominative des contributeurs (1806). Réparations à l'horloge : procès-verbal et certificat de réception définitive des travaux (1866).

5E73/80 , 1803-1866  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetière